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Déliberation - 2026 185 Remplacement representant Conseil d'ecole elementaire J Decour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 185 Remplacement representant Conseil d'ecole elementaire J Decour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
@S © champignysurmarne.fr
Î
no NT 9
Le
Pause t9 007 2026 094-219400173-20261008-2026-185-DE Date de télétransmission : 08/10/2026
VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Date de réception préfecture : 08/10/2026
N°2026-185
Conseil
municipal
REGISTRE DES DELIBERATIONS SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
septembre
à
20
heures
30
minutes
le
Conseil
municipal de la Mairie de Champigny-sur-Marne convoqué le jeudi 24 septembre 2026 s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Salle du Conseil Municipal - 12 rue Louis- Talamoni,
sous la présidence de Laurent JEANNE Maire.
REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE POUR SIEGER AU CONSEIL D'ECOLE DE L'ECOLE
ELEMENTAIRE MAURICE DENIS
Rapporteur
: M.
Laurent JEANNE
Présent(e)s
:
M.
JEANNE,
Mme THIROUX,
M.
LATRONCHE,
Mme AMAR,
M.
GOUPIL,
Mme
MUSSOTTE-GUEDJ,
M.
PICOT,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
AKKOUCHE,
M.
DUVAUDIER,
Mme
CARPE, M.
NGANDE, Mme ASHRAF, M. BASTIN, M. EOUZAN, Mme BENAHMED, M. FORHAN, Mme
CIPRIANO,
Mme
DEISS,
M.
MESNAGER,
M.
HIRIDIEE,
M
ANCIAUX,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
SLIMOVICI,
Mme
BOICHOT,
Mme
SANZ,
Mme
DE
OLIVEIRA,
Mme
MOREIRA
MARQUES,
M
LHOSTE,
Mme THÉOPHILE,
Mme ANTONIE,
M.
SZOLLOSI,
M.
BANTSIMBA,
Mme CASTELLAR,
Mme DE JESUS MORGADO, M. LAMOTTE, M. SY, M LEGER, Mme MALEK, M. JACQUIN BEAUDOIN, Mme GARCIA,
M.
GUINTRAND,
Mme KEITA-GASSAMA
n
Mme
ADOMO
Mme LE THIES (donne procuration à
Mme ASHRAF)
Mme BERTRAND
(donne procuration à Mme BENAHMED)
Mme KASSOU
(donne procuration à M. SY)
Secrétaire
de
séance : Mme ASHRAF
Nombre de mernbres en exercice
:
49
Nombre de membres présent(e)s
: 45
Nombre de
procurations
:
3
Nombre de votant(e)s
:
48
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou son affichage ou sa notification aux intéressés ainsi qu'à sa transmission au représentant de l'état. La juridiction administrative territorialement compétente peut être saisie par l'application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr HÔTEL DE VILLE - 14 RUE LOUIS TALAMONI - 94507 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - TÉL.: 01 45 16 40 00D3AID
-
Direction
des
Assemblées,
des
Assurances,
des
Affaires
Domaniales
et
Juridiques
ke-Carsellrsunicipal, Date
de
télétransmission
:08/10/2026
Date
de
réception préfecture
:08/10/2026
Vu le
code
général
des collectivités
territoriales
et notamment
FE
242421:
Vu
le
code
de
l'éducation
et
notamment
les
articles
L
411-1
et
D
411-1
et
suivants
j
Vu
la
loi
d'orientation
sur
l'éducation
n°
89-486
du
10
juillet
1989
:
Vu
l'ordonnance
n°2000-549
du
15
juin
2000
relative
à
la
partie
législative
du
code
de
l'éducation
;
Vu
le
décret
n°90-788
du
6
septembre
1990
modifié
relatif
à
l'organisation
et
au
fonctionnement
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
:
Vu
le
décret
n°2008-263
du
14
mars
2008
relatif
aux
dispositions
réglementaires
du
livre
IV
du
code
de
l'éducation
:
Vu
le
décret
n°2013-983
du
4
novembre
2013
modifiant
la
composition
et
les
attributions
du
conseil
d'école
:
Vu
la
délibération
2026-046
du
Conseil
municipal
du
15
avril
2026
relative
à
«
Écoles
maternelles
et
élémentaires
-
Désignation
de
représentants
de
la
Ville
de
Champigny-sur-
Marne
pour
siéger
aux
Conseils
d'école
»
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Henrique
RIBEIRO,
membre
du
Conseil
d'école
de
l'école
élémentaire
Maurice
Denis
et
la
nécessité
de
procéder
à
son
remplacement.
Considérant
qu'une
seule
liste
de
candidature
a
été
déposée.
Après en
avoir
délibéré,
ARTICLE
1
:
DESIGNE
Monsieur
MESNAGER
en
qualité
de
membre
représentant
de
la
Commune
pour
siéger
dans
le
Conseil
d'école
de
l'école
élémentaire
Maurice
Denis.
ARTICLE
2
:
RAPPELLE,
en
application
de
la
présente
délibération
et
celles
susvisées,
la
liste
des
représentants
de
la
Commune
au
sein
des
conseils
d'école
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
comme
suit
:ÉCOLES
NOM
_]
Albert
Thomas
Elémentaire
L
AMAR
Sophie
Accusé de r
ion
en
pire
094-219400173-20261008-2026-185-DE
Albert
Thomas
Maternelle
DEISS
Isabelle
Date
de
télétransmission
: : 08/10/2026
08/10/2026
Anatole
France
Elémentaire
A
Date
Ter
rpréfector
GOUPIL
Grégory
Anatole France Elémentaire
B
ASHRAF
Asma
Anatole France
Maternelle
1
EOUZAN
Pascal
Anatole France
Maternelle
2
AKKOUCHE
Saphir
Danielle
Casanova
BASTIN
Wilfrid
Eugénie
Cotton
Elémentaire
DUBUS
Philippe
Eugénie
Cotton
Maternelle
LE
THIES
Odile
Georges
Politzer
Elémentaire
SLIMOVICI
David
Georges
Politzer
Maternelle
BERTRAND
Delphine
Henri
Bassis
Elémentaire
LATRONCHE
Patrice
Henri
Bassis
Maternelle
MUSSOTTE-GUED)J
Catherine
Sainte
Thérèse
Maternelle
Elémentaire
et
THIROUX
Aurore
Irene
Joliot
Curie
élémentaire
THIROUX
Aurore
Irène
Joliot
Curie Maternelle
LHOSTE
Philippe
Jacques
Decour
Maternelle
ANCIAUX
Xavier
Jacques
Decour
Elémentaire
SZOLLOSI
Thomas
Jacques
Salomon
Elémentaire
NGANDE
Léon
Jacques
Salomon
Maternelle
FORHAN
Jean-Claude
Jean
Jaurès
THEOPHILE
Céline
Jeanne
Vacher
SANZ
Martine
Léon
Frapié
BANTSIMBA
Yannick
Marcel
Cachin
Elémentaire
BOICHOT
Caroline
Marcel
Cachin
Maternelle
SAUSSEREAU
Tatiana
Maurice
Denis
Elémentaire
MESNAGER
Alain
Maurice
Denis
Maternelle
MESNAGER
Alain
Maurice
Thorez
Elémentaire
A
BENAHMED
Jacqueline
Maurice
Thorez
Elémentaire
B
CIPRIANO
Isabelle
Maurice
Thorez
Maternelle
1
HIRIDJEE
Arif
Maurice
Thorez
Maternelle
2
ANTONIE
Ana-Maria
Paul
Vaillant
Couturier
ARRON
Christine
Romain
Rolland
Elémentaire
À
ABCHICHE
Sabrina
Romain
Rolland
Elémentaire
B
BENAHMED
Jacqueline
Romain
Rolland
Maternelle
CARPE
Geneviève
Simone
Veil
Primaire
DUVAUDIER
Michel
Simone
Veil
Maternelle
PICOT
Yohann
A
l'unanimité,
fs
XE
secrétairé
de
s,
-*
Mme
Asma
A