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Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2021 04 12 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
LEE COMMUNAUTÉ DE C
PORTES
SuD PÉRIGORD Le 6 Avril 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 15 Mars 2021
1-Vote du taux des taxes directes locales pour l’année 2021
2-Vote du taux 2021 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 3-Vote du produit 2021 de la taxe GEMAPI
4-Présentation et vote du budget primitif principal 2021
5-Présentation et vote du budget primitif annexe 2021 du SPANC
6-Présentation et vote du budget primitif annexe 2021 de la ZAE Portes Sud Périgord 7-Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour pourvoir à des remplacements 8-Autorisation de mandatement d'effacement de la dette
9-Annulation délibération n° 2020-69 et demande de subvention au Contrat de Projet Territorial 2021 pour les travaux sur ouvrages d'art.
10-Annulation délibération n°2021-03 et demande de subvention au Contrat de Projet Territorial 2021 pour la démolition reconstruction des sanitaires de l'école primaire d'Eymet 11-Annulation délibération n°2021-05 et demande de subvention au Contrat de Projet Territorial 2021 pour l'aménagement d’une salle de sieste à l'école de Razac d'Eymet 12-Questions diverses
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94