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Procès Verbal - PV ORDINAIRE 20220607
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Rochénard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV ORDINAIRE 20220607)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 JUIN 2022
DÉBUT : 20h15
FIN : 22h05
L’an deux mille vingt-deux, le 7 juin mars à vingt-heures quinze minutes, les membres du conseil municipal de la commune de LA ROCHENARD se sont réunis à la mairie en session ordinaire sous la présidence de Mme Bamberger Annick, Le Maire
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Annick BAMBERGER Jean Luc BAMBERGER Francis BENAZZOUZ
Grégory BOISSON Pascale PAVAGEAU Henri PAVAGEAU
Natacha MEMETEAU PEREZ Jean-Claude RAPIN Stéphane SOUCHARD
Elodie VANDYCKE
Absent (e) s excusé (e) ayant donné pouvoir
Absents excusés sans donner de pouvoir
Sandra POULAIN
Absents non excusés :
Aline BAMBERGER Bertrand MARCEAU Mickaël CRÉPIN
Convocation du conseil : 31 MAI 2022
Secrétaire de séance : Pascale Pavageau 2
Délib 28/07.06.2022 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
En 2021, les subventions suivantes ont été versées aux associations
Anciens combattants .......... 150
Club De l’amitié .......... 150
ACCA LA ROCHENARD ......... 150
Club de pétanque .......... 150
APE 3 VILLAGES .......... 150
Comité des fêtes ........... 150
Bibliothèque ........... 150
1 050 €
Cette année, la somme de 1800 € a été prévue au budget, les associations suivantes ont demandé une subvention :
Nom des associations Montant
demandé
Anciens combattants 150 €.
Club De l’amitié 150 €.
Comité des fêtes 150 €
Bibliothèque 150 €
Les petits loups du Marais 200 €
Association un hôpital pour les enfants Voir CCAS
Banque Alimentaire des deux Sèvres Voir CCAS
TOTAL DE 800
Après en avoir délibéré, en ce qui concerne les anciens combattants le conseil DECIDE à
l’unanimité de valider la demande de subvention.
Après en avoir délibéré, en ce qui concerne le club de l’amitié le conseil DECIDE à 8 voix pour et 2
contre de valider la demande de subvention.
Après en avoir délibéré, en ce qui concerne le comité des fêtes le conseil DECIDE à l’unanimité de
valider la demande de subvention (Mme Vandycke ne participant pas au vote).
Après en avoir délibéré, en ce qui concerne la bibliothèque le conseil DECIDE à l’unanimité de
valider la demande de subvention (Mme Bamberger ne participant pas au vote).
Après en avoir délibéré, en ce qui concerne les Petits Loups du Marais le conseil DECIDE à
l’unanimité de ne pas valider la demande de subvention. 3
Délib 29/07.06.2022 : Choix du prestataire pour le repas du 13 juillet 2022
Plusieurs devis ont été demandés aux prestataires suivants :
Ness et Nono (prestataire de l’année dernière)
Le Resto de Frero (pas de retour)
Après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité DECIDE de choisir le prestataire suivant :
Ness et Nono
Délib 30/07.06.2022 : Tarif du repas du 13 juillet 2022
Le tarif du repas est de 18,50 € par adulte (légumes et dessert compris)
Le tarif est de 8,50 € pour les enfants jusqu’à 12 ans (légumes et dessert compris)
Madame le Maire propose les tarifs suivants :
Le prix du repas sera de 10 € pour les habitants de La Rochénard (reste à charge pour la commune
de 8,50 €).
Le prix du repas « enfant » sera de 6 € pour les habitants de La Rochénard (reste à charge pour la
commune de 2,50 €).
En ce qui concerne les personnes souhaitant participer au repas mais n’habitant pas la commune,
la totalité du prix sera appliquée, c’est-à-dire 18,50 € pour les adultes et 8,50 € pour les enfants.
La municipalité offrira l’apéritif à l’ensemble des participants.
Après en avoir délibéré, le conseil l’unanimité DECIDE de valider les tarifs proposés et
d’autoriser Madame Le Maire à commander les billets à la trésorerie et à signer tous les devis
concernant le repas du 13 juillet. 4
Délib 31/07.06.2022 : Publicité des actes
Les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu'ils sont portés à la connaissance du public (publicité ou notification) et après transmission au contrôle de légalité. Dès le 1er juillet, la publicité des actes des communes de plus de 3 500 habitants sera exclusivement assurée sous forme électronique, sur le site de la commune. Pour les communes de moins de 3 500 habitants, les modalités de cette publicité devront être choisies et fixées par délibération : affichage, publication sur papier ou sous forme électronique. A défaut de délibération avant le 1er juillet, les actes seront obligatoirement publiés sous forme électronique (décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021).
Madame le Maire propose qu’à partir du 1er juillet 2022 la publicité des actes de la commune de La Rochénard soit assurée par affichage et publication papier, les actes sont tenus à la disposition du public en mairie de manière permanente et gratuite.
Après en avoir délibéré, le conseil DECIDE à l’unanimité de valider la publicité des actes de la
commune par affichage et publication papier, les actes sont tenus à la disposition du public en
mairie de manière permanente et gratuite.
Questions diverses
Point SIVU
Le Sivu s’occupe du personnel nécessaire aux enfants pendant la période
périscolaire et les bus. Le Sivu règle les fournitures scolaires (budget alloué par rapport au nombre d’enfants) et prend en charge une partie des activités
scolaires (1 seul projet par année et pour une seule école) Coût pour les
communes : Vallans : 39.993 € La Foye Monjault : 59.301 € et La Rochénard : 31.719 € (les charges de personnel représentent plus de 85 % du budget)
Planning 13 juillet 2022
Planning élections de 12 et 19 juin 2022 (voir tableau)