Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM 08 08 2025
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM 13 06 2025
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM DU 05 02 2024
Déliberation - LISTE DELIB DU 05 12 2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 06 12 24
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM 17 10 2025
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM 13 JUIN 2025
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM DU 14 06 2024
Déliberation - AVIS DE REUNION DU CONSEIL 25 AVRIL 2025
Conseil Municipal - AVIS REUNION CM 19 12 23
Conseil Municipal - Avis Reunion cm 05 12 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion cm 05 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
©
©
NO
O1 B
W
ND
=
AVIS DE REUNION DU CONSEIL
Séance ordinaire
Le Vendredi 05 décembre 2025
À 18h30 à la Mairie de Val des Vignes
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Approbation du CR du 17/10/2025
Rapport sur les décisions prises par délégation
Second mandat de vente pour l'immeuble du 3 Rue du Lavoir
Demande de subvention au titre des amendes de police
Demandes de subventions espace santé
Travaux de voirie FDAC 2026
1ère Modification du PLUI
Avis sur enquête publique
Frais d'obsèques de M. DEFRANCE
10. Ouverture de la succession de M. DEFRANCE
11.Demande de remise gracieuse de loyers
12.Cession de caveaux suite à reprise de concessions
13. Modification des statuts du SEP Sud Charente
14. Ouverture de crédits pour 2026
15.Modifications budgétaires
16. Question et informations diverses
le 01/12/2025,
Le Maire, Guy DÉCELLE