Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1744289468
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1739433702
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1733908268
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1712652725
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1753942914
Procès Verbal - PV+du+2019 01 17?t=1777371753
Procès Verbal - PV+du+13 09 17?t=1774949076
Procès Verbal - PV+du+2019 04 18?t=1774949076
Procès Verbal - PV+du+13 07 17?t=1774949076
Procès Verbal - PV+du+2016+02+17?t=1774949076
Procès Verbal - PV+du+2019 01
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+2019 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE - DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE - ARRONDISSEMENT DE LESPARRE
COMMUNE DE SAINT YZANS DE MEDOC
1/2
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT YZANS DE MEDOC
PROCES VERBAL DE SEANCE
4 DECEMBRE 2018 A 18 HEURES 30
========
Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc s’est réuni en session ordinaire dans la salle habituelle de ses délibérations le : 17 janvier 2019 à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Segundo CIMBRON, Maire.
Date de la convocation : 14 janvier 2019
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Segundo CIMBRON, maire Sylvie CLEMENCEAU, adjointe Stéphanie FRECHE, adjointe
Cécile ALRIVIE Teresa BERNARD Guy DURAND ST OMER
Excusé
Karine LETALLE Gisèle PHILIPPE Eric ROBAUT
Absente
Monsieur Segundo CIMBRON, Maire, remercie les membres du conseil municipal et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Secrétaire de séance :
Teresa Bernard est élu secrétaire de séance par l’assemblée.
Le compte rendu de la séance précédente n’ayant pas encore été envoyé aux membres du conseil municipal, monsieur le Maire fera approuver les PV des deux séances lors du prochain conseil.
Avant de présenter l’ordre du jour, Monsieur le Maire explique qu’après s’être informé auprès de la perception, l’ordre du jour n° 2 portant sur une décision modificative en investissement est annulée. Il s’agissait d’une modification pour permettre le paiement d’un logiciel qui n’avait pas été prévu, mais comme il s’agit de la section investissement, ce n’est pas possible contrairement au fonctionnement.
Toutefois, la somme sera inscrite au budget 2019.
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour qui se résume donc à 2 points :
L’ordre du jour : RÉPUBLIQUE FRANCAISE - DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE - ARRONDISSEMENT DE LESPARRE
COMMUNE DE SAINT YZANS DE MEDOC
2/2
1. Délibération portant sur les demandes de DETR pour 2019.
2. Questions diverses
L’ordre du jour est ensuite abordé :
2019.01.17/1. Demande de DETR.
Suite aux travaux des commissions communales « bâtiment »s et « routes et fossés », et sans préjuger des investissements qui seront retenus dans le budget 2019, compte tenu que les dossiers de demandes de DETR doivent être déposées avant le 31 janvier et pour ne pas perdre une année supplémentaire sur un investissement étudié depuis longtemps, Monsieur le maire demande à l’assemblée de prendre une délibération de plan de financement pour la réalisation d’un logement au 5 rue de la colonne, au- dessus de l’épicerie, dans le cadre de la reconquête du centre bourg.
Compte tenu des critères d’attribution de la DETR pour 2019, c’est la seule fenêtre permettant d’obtenir des financements DETR.
Le plan de financement pourrait se présenter ainsi :
Dépenses :
Coût des travaux (d’après devis) HT : 45 000 € TTC : 54 000 €
Recettes :
DETR 30% sur HT : 13 500 €
Conseil Départemental : 20 000 € (plafond)
Autofinancement : 20 500 €
Votes : Contre : 0 Abstentions : Pour : 7
2019.01.17/2. Questions diverses.
Nouvel éclairage public rue de l’ancienne douane : Étudier éclairage par solaire.
Étudier programmation de l’éclairage avec baisse de luminosité dans la nuit.
Encombrants : plus de date fixe, au cas par cas.
Faire faire devis pour changer les WC en bas du presbytère et sanitaires.
Poubelles de Lamena : Remplacer par des poubelles simples.
Attelage + remorque. Ok.
Repas des anciens : le 16 mars
Fête du village 6 juillet.
La séance se termine à : 20 h 00.