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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+21+septembre+
Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+21+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 SEPTEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le vingt et un septembre à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de Aranc (Ain) se sont réunis sous la présidence du maire Monsieur Daniel Mathieu, sur
convocation qui leur a été adressée le dix-sept septembre 2020.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Dominique BESSON,
Sophie DUMAS, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Sandrine PERRIN, Patrick ORAISON, Monique PALLET,
Lionel TALON
Nombre de votants en début de séance : 11
Madame Monique Pallet est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande à rajouter les deux points suivants à l’ordre du jour dans la rubrique
« Questions diverses »:
- Désignation d’un représentant auprès de HBA pour le CLERCT
-_ Désignation d’un représentant auprès de SR3A pour le Marais de Jarine
1. Présentation par les membres de l'Association « La Commune d’Aranc et son Histoire » du
travail réalisé pour le livre « Une Commune dans la Guerre 39/45 »
Madame Marie-Claude Savey-Garet, Messieurs Jean-François Julliard et François Oraison,
membres de l'association, expliquent le travail considérable de recherche, de collecte de
témoignages et de rédaction réalisé pour la mise en œuvre de cet ouvrage qui arrive en
phase de finalisation. Il est prévu un tirage à 300 exemplaires. Le budget s'élève à 11 000€.
La mairie a avancé 3 000 €, l'ONAC accorde une aide de 2 000 € et l’association des Anciens
Déportés 200 €. Les cotisations des adhérents et la vente des ouvrages permettront de
boucler le budget.
L'association informe qu’une exposition itinérante relayée par l'ONAC circule au niveau
national sur le thème du camp de Mauthausen et de la déportation. Elle pourrait faire halte
sur la commune au mois de février 2021 pour une durée à définir d'environ trois semaines
pendant les vacances scolaires du 6 au 28 février 2021. Elle se compose de huit panneaux.
Une demande d'hébergement de l'exposition par la commune est déposée au Conseil. Le Conseil Municipal réfléchira à la possibilité de la mettre en place en tenant compte des
contraintes de la salle polyvalente utilisée chaque semaine par l’école, de l'éclairage, de la
circulation des personnes et sous réserve de l’évolution des règles sanitaires en lien avec la
COVID19.
Une réponse sera rendue prochainement à l'association.
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 9 juillet et du 10 juillet 2020
Les deux procès-verbaux sont acceptés à l’unanimité
Désignation des délégués : Communes Forestières — Semcoda — UDAF
Les candidatures suivantes proposées sont retenues :
Délégués aux Communes forestières
o Titulaire : Lionel Talon
o Suppléant : Dominique Besson
Déléguée auprès de SEMCODA
o Nathalie Varignier
Déléguée auprès de UDAF
o Pascale Agaty
Renouvellement de la commission communale des impôts : désignation des membres et
délibération à prendre
La commission communale des impôts se composent de douze titulaires et de douze
suppléants. Les membres sont choisis par l’administration sur une liste de personnes,
membres du conseil ou autres, proposée par la mairie. Les listes titulaires et suppléants
doivent comprendre vingt- quatre personnes chacune.
La réponse à l’administration étant urgente, il est décidé que la liste fournie ne comportera
pour l'instant que les noms des onze membres du conseil municipal. Si besoin, il sera fait
appel par mail à des personnes extérieures pour la compléter.
Compte-rendu de la commission travaux du 15 septembre 2020
Joël Grobas, responsable de la commission, distribue à chaque membre du conseil une liste
des travaux à envisager sur la commune. Ce document de travail constitue un état des lieux
qui reprend les travaux prévus et votés sous le précédent mandat et qui est complété des
nouvelles demandes et constatations. Il énonce les divers points et commente les plus importants :
Réfection du parquet de la cantine et bibliothèque effectué en août 2020
Aménagement des sanitaires du bas à l’école pendant la période des vacances scolaires
Remplacement de la vis qui amène les pellets à la chaudière, intervention est en cours
Eclairage public — une rencontre avec SIEA est prévue par Jean-Pierre Montjouvent le jeudi
24 septembre pour obtenir des informations complémentaires sur le rapport de
maintenance 2019 et demander une étude sur la faisabilité de restreindre l'éclairage public,
avec quels aménagements, à quels coûts et pour quel montant estimatif d'économie.
Monique Pallet et Lionel Talon se joindront à la réunion.
Enfouissement des lignes électriques, téléphoniques et fibre optique — ce poste représente
un coût très important. Des informations seront demandées à SIEA sur les modalités de
réalisation et des aides possibles à obtenir. Pour l'instant la fibre se déploiera en aérien dans
les villages avec l’ajout de poteaux sur certains secteurs.
Réparation de la ligne téléphonique à Colognat, Orange sera relancé afin d'effectuer les
travaux
Téléphonie — couverture réseau 4G inégale et de mauvaise qualité— une cartographie de la
réception de réseau des trois principaux opérateurs sera réalisée sur la commune et
transmise à Monsieur Patrick Chaize, sénateur de l'Ain. Ce dernier pourrait intervenir auprès
des opérateurs.
Sécurisation des villages — de nombreuses remarques sur la vitesse excessive au Mont
d’Aranc et dans le village d’Aranc sont remontées en mairie.
© Après délibération, le dossier de sécurisation commencé et suspendu sous
l’ancien mandat sera repris.
Petit patrimoine — travaux en cours et poursuite des rénovations en fonction des urgences et
priorités.
Compte-rendu des réunions du SIVU des 21 juillet et 4 août 2020
Nathalie Varignier présente les décisions prises par le SIVU :
Cantine :
Nouveau prestataire pour la préparation et la livraison des repas. Contrat passé avec H3S à
Hauteville mais repas préparés par Sud-Est Restauration. Augmentation de EUR 0.30 du prix du repas pris à la cantine qui passe à EUR 4.80 au lieu de
EUR 4.50. Les tarifs du prestataire facturés au SIVU ont augmenté dans la même proportion,
soit EUR 4.64 TTC au lieu de EUR 4.30 TTC.
Budget du SIVU
Les communes versent leurs participations au SIVU en fonction du nombre d'habitants. Pour
l’année 2020, elles s'élèvent à EUR 56'410 pour Aranc et EUR 25'090 pour Evosges soit un
budget total de EUR 81'500. La commune de Corlier ne faisant pas partie du SIVU verse une
participation par enfant, deux sont scolarisés à l’école d’Aranc cette année.
7. Divers arrêtés à prendre concernant la pose de panneaux de signalisation et la
classification de chemins en sentiers pédestres
- Pose d’un panneau « VOIE SANS ISSUE » à Allée des Moulins à Colognat et à Allée du Quart
Varey à Rougemont
œ Accepté à l’unanimité
- Pose d’un panneau « SENS INTERDIT SAUF RIVERAINS » à chaque extrémité de la rue du
Quart Dupuis à Rougemont
© Accepté par 10 voix POUR et une abstention
-__ Classification du Chemin des Gorges et de Très Maison en chemins pédestres
Ilest fait remarquer que ce point devrait faire partie d’une réflexion globale sur tous les
chemins de la commune.
© Accepté par 10 voix POUR , une contre
QUESTIONS DIVERSES
Elections sénatoriales
Trois sénateurs sont à élire pour notre département. Daniel Mathieu cite les candidats qui se
présentent à l'élection.
Il'est chargé de voter le 27 septembre 2020.
Assemblée générale de SIEA
Jean-Pierre Montjouvent représentera la commune à l'assemblée générale.
Responsable sono, écran, projection lors de présentations et manifestations
Patrick Oraison et Jean-Pierre Montjouvent sont nommés.
Règlementation de la circulation dans le village d’Aranc
Ce point a été traité au point 5 dans la commission travaux, « sécurisation des villages »
Désignation d’un représentant auprès de HBA pour le CLERCT Monique Pallet est nommée déléguée CLECT auprès de HBA, service qui s'occupe des
transferts de charges.
Marais de Jarine
Daniel Mathieu explique qu’un projet de mise en valeur et découverte du Marais de Jarine
classé en ENS (Espace Naturel Sensible) est à l'étude avec HBA et SR3A. II s’agit de la mise en
œuvre d’un sentier pour un coût d'environ EUR 3’000 et de six panneaux pédagogiques pour
environ EUR 1'500. Il précise que le coût à la charge de la commune serait de 50% de coût
total du projet.
Il faut se prononcer sur la réponse à donner à SR3A quant à la poursuite de l'étude.
© Après délibération il est décidé de poursuivre l’étude qui reste en phase de
projet.
Daniel Mathieu indique que le projet géré jusqu’à présent par le Maire et les adjoints sera
suivi par la commission Environnement. Les membres de la commission demandent à avoir
toutes les informations sur le sujet. Ils sont conviés à une rencontre avec Monsieur Voisin de
SR3A qui aura lieu lundi 5 octobre 2020.
Monsieur le Maire soumet un projet d'achat de foncier aux propriétaires qui possèdent du
terrain sur le parcours du sentier. Ce sont 55 propriétaires qui sont recensés. Le tarif serait de
0.10 à 0.15 EUR le m2. Il précise les aides du département que la commune pourrait obtenir.
© Après délibération, il est décidé d'approfondir la question et d'étudier
toutes les solutions.
Prochaine séance du Conseil Municipal
La date du 9 novembre 2020 à 20h30 est retenue
Aucun autre point n'étant soulevé, la séance est levée à 23 heures.
Daniel A