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Document publié le Jeudi 24 février 1994
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Just Saint Rambert 19940224)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Localisation
Département : Loire
Commune : Saint-Just-Saint-Rambert
Autres communes :
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Saint-Just-Saint-Rambert
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : ZPPAUP
Arrêté : Autre le 24/02/1994
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.