Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Lundi 20 mars 2017 par la commune de Rougiers.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROUGIERS –Règlement pièce écrite - Annexe (4.1.3) – Page 1
DEPARTEMENT DU VAR
COMMUNE DE ROUGIERS
ELABORATION DU PLAN
LOCAL D’URBANISME
4.1.3 – Annexe du
règlement - Liste des
Emplacements Réservés
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme prescrite par délibération du Conseil Municipal du 28 octobre 2013
Plan Local d’Urbanisme arrêté par délibération du Conseil Municipal du………………………………25 juillet 2016
Plan Local d’Urbanisme approuvé par délibération du Conseil Municipal du………………………….20 mars 2017 PLAN LOCAL D’URBANISME DE ROUGIERS –Règlement pièce écrite - Annexe (4.1.3) – Page 2
N° Désignation Localisation Bénéficiaire Largeur Superficie
en m2
1 Elargissement de la RD 83 La Vallon
Marseillais
Département 8 m
2 Elargissement du chemin
de l’ancienne fontaine
Le Pays Haut Commune 6 m
3 Elargissement du chemin
des Vertus
Les Fauvières Commune 6 m
4 Liaison chemin des
Vertus et chemin dit du
Pays Haut –
Elargissement du chemin
du Truc
Le Puits de
Marin
Commune 6 m
5 Achèvement du bassin de
rétention et création
d’une liaison piétonne
Camp Long Commune 590 m2
6 Aménagement de fossés
le long du chemin de
Poulanier et dans le
vallon jusqu’au Cauron
Vallon
Marseillais
Commune 3.5 m
7 Création d’un bassin de
rétention
Vallon
Marseillais
Commune 2 810 m2
8 Extension de la station
d’épuration
Chaudevin Commune 13 500
m2
9
Elargissement du chemin
du Camp Long et passage
d’une canalisation du
Canal de Provence
Camp Long Commune 5 m
10 Acquisition pour création
de logements sociaux
Place de
l’Ormeau
Commune 80 m2
11 Elargissement du chemin
de la Marquise
Le Puits de
Marin
Commune 4m
12 Elargissement du chemin
des Vertus
Pays Haut Commune 3m
13 Passage de réseau Pouveran Commune 200 m2
14 Extension du parking de
la gare routière
Rue La Rousse Commune 1 700 m2
15 Elargissement de la Rue
de la Rousse
Rue de la Rousse Commune 2 m
16 Elargissement de la Rue
Sainte Anne
Sainte Anne Commune 2 m