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PLU - Règlements - Règlement graphique
Déliberation - bgC42a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Deux Alpes.
Lien du pdf (Déliberation - bgC42a)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Institutions publiques,
1 COMMUNE les Madame,
Monsieur,
alpes Mont de Lans
- Venosc
Affichée
le
1%
août
2025
(CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à la session
ordinaire
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
Mardi
05
août
2025
à 18h
Salle
du
conseil
municipal
Mairie
— 48
avenue
de
la Muzelle
- LES
DEUX
ALPES
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
maire
consenties
par
le conseil
municipal AFFAIRES
GENERALES
-
Protocole
transactionnel
COMMANDE
PUBLIQUE
- __ DSP
Domaine
skiable
—
Création
d’une
commission
de
contrôle
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
-
Aménagement
et développement
du
golf
o
Acquisitions
foncières
e
Parcelle
253
AL
103
e
Parcelle
534
AE
125
e
Parcelles
534
AE
132,
534
AE
133
e
Parcelle
534
AE
117
o
Bail
emphytéotique
pour
maîtrise
foncière
e
Parcelles
534
AE
175
et AL
169
-
Aménagement
d’un
site
de
loisirs
« Les
Perrons
» - acquisition
parcelle
534
AE
250
-
Régularisation
de
travaux
de
voirie,
hameau
La
Rollandière
- acquisition
de
la parcelle
253
B
2817
-
Désaffectation
du
lot n°
715
de
19.30
m?
à détacher
de
la parcelle
253
AK
384
-
Déclassement
d’une
parcelle
non
cadastrée
Impasse
du
Grand
C,
hameau
de Cuculet
-
Déclassement
de
4m?
à détacher
de
la parcelle
253
D
882
et de
27
m°
à détacher
d’une
parcelle
non
cadastrée,
Impasse
du
Grand
C,
hameau
de
Cuculet
-
Déclassement
et échange
sans
soulte
d’une
emprise
de
42
m?
à détacher
d’une
parcelle
non
cadastrée,
Impasse
du
Grand
C,
hameau
de
Cuculet
-
Déclassement
de
l’ancienne
école
de
Cuculet
-
Dénomination
des
voies
et lieux-dits
— secteur
station
-
Dénomination
des
voies
et lieux-dits
— secteur
Venosc
village URBANISME
Constitution
d’une
servitude
de passage
pour
accès
à la parcelle
534
AE512
Convention
de
servitude
au profit
d’ENEDIS
— parcelles
534
A028,
534
A709,
534
A776,
534
A778
Conduite
d’adduction
du
réservoir
de
la Ville-Venosc
- Constitution
de
servitudes
pour
les
réseaux
et ouvrages
situés
sur
le domaine
privé
Projet
de
remplacement
du
TSF
de
Mont
de
Lans
village
— Lancement
d’une
procédure
de
constitution
de
servitudes
d’utilité publique
Désaffectation
d’un
ancien
chemin
communal,
lieudit
La
Sea
Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Stéphane
SAUVEBOIS