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Conseil Municipal - 03 06 24 Feu dartifice du 13 Juillet 2024 Tarification Exposants
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Biguglia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 06 24 Feu dartifice du 13 Juillet 2024 Tarification Exposants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
CORSE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT
DE
BASTIA
Cità di
COMMUNE
DE
BIGUGLIA
Biguglia
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
3 JUIN
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
2
EXERCICE
PRESENTS
|
VOTANTS
29
17
22
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
trois
juin
à
18
heures
00,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Biguglia,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GIABICONI,
Maire
de
la
commune
de
BIGUGLIA.
Date
de
la convocation
: 28
mai
2024
Le
quorum
étant
atteint,
Pascale
GIORDANO
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Présents
: Jean-Charles
GIABICONI
- Noël
TOMASI
- Muriel
BELTRAN
- Frédéric
RAO
- Maria
GAROBY
-
Patrick
GIGON
- Marjorie
PINDUCCI
- François
LEONELLI
- Mustapha
RACHID
- Jacqueline
RISTICONI
-
Pascale
GIORDANO
- Jérôme
CAPPELLARO
- Laetitia
OLIVESI
- Jessica
LOPES-BARROSO
- François-
Marie
LUCCHETTI
- Claudia
TORRE
- François
GRISANTI.
Absents
excusés
: Marilyn
MASSONI
(a
donné
procuration
à
Muriel
BELTRAN)
- Thérèse
MACRI
(a
donné
procuration
à Jacqueline
RISTICONI)
- Marie-Noëlle
SAROCCHI
(a donné
procuration
à Pascale
GIORDANO)
- Paul
POLI
(a donné
procuration
à Jérôme
CAPPELLARO)
- Antoine
DEGERINE
(a donné
procuration
à
Noël
TOMASI). Absents
: Jean-Pierre
VALDRIGHI
- Patricia
BENIGNI
- Patrick
EIDEL-GIUDICELLI
- Dominique
BENIGNI
-
Christelle
CRUCIANI
- Ariane
ALBERGHI
- Anthony
GANDOLF1.
Délibération
: N°39-03-06-24
Objet
: Feu
d’artifice
du
13
Juillet
2024
- Tarification
Exposants.
Le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
le
rapport
suivant.
Le
13
juillet
2024,
la
Municipalité
organise
son
feu
d'artifice
suivi
d'un
bal
qui
se
tiendra
à
l'Hippodrome
de
Casatorra. Un
stand
maximum
sera
accordé
par
commerçant
pouvant
justifier
de
son
statut.
Tarif
pour
l'emplacement
:
“
50
euros
pour
les
exposants
du
Mercatu
di
i Pruduttori
in
Biguglia,
“
150
euros
pour
les
exposants
de
la commune,
non-inscrits
au
Mercatu
di
i Pruduttori,
“
250
euros
pour
les
exposants
hors
commune.
VU
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
favorable
de
la commission
Maire-adjoints,
Le
Conseil
municipal
ouï
l'exposé
de
monsieur
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
Accusé de réception en préfecture 02B-212000376-20240611-39-03-06-24-DE Date de télétransmission : 11/06/2024 Date de réception préfecture : 11/06/2024 ARTICLE
PREMIER
: d'approuver
le droit
d'inscription
et
les
tarifs
mentionnés
comme
suit :
Tarif
pour
l'emplacement
:
“
50
euros
pour
les
exposants
du
Mercatu
di
i Pruduttori
in
Biguglia,
“
150
euros
pour
les
exposants
de
la
commune,
non-inscrits
au
Mercatu
di
i Pruduttori,
“
250
euros
pour
les
exposants
hors
commune.
ARTICLE
2
: de
dire
que
ces
tarifs
seront
affichés
en
mairie
et transmis
au
comptable
public
assignataire
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Borgo.
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l’objet
d'une
publication
au
registre
des
délibérations
de
la Commune
et
d'un
affichage
sur
le site
internet
de
la Ville
(Ordonnance
n°2021-1310
du
7 octobre
2021).
VOTE
A
L’UNANIMITÉ.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Jean-Charles
GIABICONI
Accusé de réception en préfecture 02B-212000376-20240611-39-03-06-24-DE Date de télétransmission : 11/06/2024 Date de réception préfecture : 11/06/2024