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Convocation - convocation CM du 03.11.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 03.11.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE MAUVEZIN-SUR-GUPIE
Département du Lot-et-Garonne
République Française
MAIRIE
Tél : 05.53.94.20.11
communedemauvezin.47@wanadoo.fr
[Mauvezin-sur-Gupie le 28 octobre 2024
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8)
MARDI 03
NOVEMBRE
2026
à
20h
Salle du conseil
à
la mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation du compte rendu de la dernière séance. Avenants N°1 - travaux en plus et moins-values - MAPA
« Rénovation des gîtes
ruraux ». SIVU - modifications de statuts. VAL DE GARONNE AGGLOMERATION - modifications de statuts. Délibération de principe pour l'entretien d'un terrain privé lors de la sècheresse. Indemnités des élus pour exercice de mandat spécial. Délibération portant institution du régime des
indemnités horaires pour travaux
supplémentaires
(LH.T.S.)
et
précisant
les
modalités
en
matière
d'heures
complémentaires
des
agents
de
la
fonction
publique
territoriale-pour
complément. Questions diverses.