Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du 14 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du 27 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du 26 mai 2026
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 8 avril 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2021 V2
Ordre du Jour - 79 606 ordre du jour du 28 juin 2018
Convocation - Convocation et ordre du jour CA 28 Nov 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 28 avril 202
Ordre du Jour - ordre du jour du 24 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du 28 avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 28 avril 2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Animaux,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
M. le Maire 26_04_28_001 APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
D'INSTALLATION DU 27 MARS 2026 ET DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL
2026
M. le Maire 26_04_28_002 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES -
GROUPEMENTS D'INTERET PUBLIC -
DESIGNATION DES MEMBRES
M. le Maire 26_04_28_003 ORGANISMES DIVERS ET SOCIETES DIVERSES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA
VILLE
M. le Maire 26_04_28_004 COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ELECTION DES MEMBRES FINANCES - INVESTISSEMENTS PRODUCTIFS - BUDGET
VERT - RESSOURCES HUMAINES
M. MINIOU 26_04_28_005 MODALITES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES - REGLEMENT
DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE
PUBLIQUE - MODIFICATIONS
M. MINIOU 26_04_28_006 AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS - ANNEE
2026
EDUCATION - PETITE ENFANCE - PARENTALITE - DROITS
DES ENFANTS
M. GAGNAIRE 26_04_28_007 FINANCEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOURS - CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LA CAF TOURAINE 2026-
2027
M. GAGNAIRE 26_04_28_008 ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET
FINANCIERS - ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN
ET DU SOIR (AEMS) - ACCUEILS DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT (ALSH) - ETUDES
SURVEILLEES (ES)
M. GAGNAIRE 26_04_28_009 AVANCE DE SUBVENTION 2027 POUR LA CAISSE DES ECOLES
COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE - EDUCATION
POPULAIRE - VIE ASSOCIATIVE ET CENTRES SOCIAUX
M. JOUAN 26_04_28_010 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
CULTURE - PATRIMOINE-MATRIMOINE - CREATION
ARTISTIQUE - GRANDS LABELS DU TERRITOIRE
M. DUPIN 26_04_28_011 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2026 -
DECISION MODIFICATIVE N°1
M. GILLE 26_04_28_012 REVALORISATION SALARIALE DES GUIDES- CONFERENCIERS BIODIVERSITE - LOIRE ET CHER - JARDINS COMMUNAUX
- LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS - BIEN ETRE ANIMAL
Mme SCHALLER 26_04_28_013 ADHESION DE LA VILLE A LA SOCIETE FRANCAISE D'ARBORICULTURE
TRANSITION ENERGETIQUE ET BIOCLIMATIQUE
M. COHEN 26_04_28_014 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACCORD-CADRE TRAVAUX INTERVENTIONS
DIVERSES SUR LE PATRIMOINE BATI -
APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE
GESTION DES RISQUES - SECURITE SANITAIRE ET
SECURITE CIVILE
M. DEHAEZE 26_04_28_015 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - RETRAIT DE LA COMMUNE DE CIGOGNE -
ADHESION DE LA COMMUNE DE CHEILLE
M. LE MAIRE
M. le Maire 26_04_28_016 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL