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Document publié le Mercredi 6 novembre 2013 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 06 11 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 6 NOVEMBRE 2013
Point sur les travaux en cours :
Façade mairie : la restauration est terminée, les échafaudages devraient être démontés après le 11 novembre,
Lotissement de Marbouc : en raison des intempéries, les travaux de viabilité ont été interrompus cette semaine,
Bâtiment à vocation sociale, culturelle et associative : les travaux se poursuivent avec les différentes entreprises.
Diverses délibérations sont prises :
- Révision de différents tarifs à compter du 1 er janvier 2014 ;
- Régime indemnitaire des agents territoriaux ;
- Reversement à la Communauté de Communes de la participation de l’Etat pour la réforme sur les rythmes scolaires ;
- Adhésion de la commune de Tasque à la compétence « eau potable » du SIEBAG ; - Convention de mise à disposition du personnel technique communal auprès de la Communauté de Communes d’Aire, pour les écoles, ainsi que pour une partie des services de la voirie ; - Convention archivage électronique de divers documents afférents à la gestion de la commune ; - Indemnisation des frais de déplacements du personnel communal lors des sessions de formation ;
- Décision modificative pour prévoir de nouveaux crédits budgétaires.
Demande de subvention (DETR) auprès de l’Etat :
Le Conseil donne son accord afin qu’un architecte établisse un dossier chiffré pour mise aux normes de certains bâtiments (accessibilité).
Le Maire donne quelques informations sur la Communauté de Communes et précise qu’il faudra élaborer le programme voirie 2014 dans les prochains jours.
Il rappelle la réunion à l’initiative du SICTOM qui aura lieu le 19 novembre à 19 heures à la salle des fêtes afin de présenter le projet « accueil de 2 poules » dans les foyers volontaires en vue de réduire le volume des déchets ménagers.