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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
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Thèmes du document : Logement, Sport, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
24
AVRIL
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 12
A
délibéré
:
15
Pouvoirs
: 03
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-quatre
avril,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Convocation
du
:
18
avril
2025
Etaient
présents
:
Mesdames
Françoise
GILLET,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Jimmy
KASAD),
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
- Aurélien
JACQUET
donne
procuration
à Franck
RACLOT
- Christophe
CLADY
donne
procuration
à Damien
GENTE
- Dorine
Leroy
Donne
procuration
à Damien
LIARD
Secrétaire
de
séance :
Damien
LIARD
Absent
non
excusé
:
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
28
avril
2025
DCM 25 04 24
Validation
du
conseil
du
3
avril
2025
1)
Choix
de
l’architecte
pour
les
travaux
de
rénovation,
d’extension
et
de
création
d’une
chaufferie
biomasse
avec
réseau
technique
de
chaleur
pour
la
salle
polyvalente.
Exposé
de
M.
Liard,
2ème
adjoint
:
Dans
le cadre
du
projet
de
rénovation
et d’extension
de
la salle
polyvalente,
incluant
la création
d’une
chaufferie
biomasse
avec
un
réseau
de
chaleur,
le service
de
la GBM
(Grand
Besançon
Métropole)
a été
sollicité
pour
analyser
les propositions
de
maîtrise
d’œuvre
architecturale.
Suite
à un
appel
à candidatures,
quatre
propositions
ont
été
reçues
et examinées
selon
des
critères
techniques,
financiers
et
environnementaux.
Après
étude,
l’équipe
technique
recommande
la proposition
de
la société
Atelier
Boudier,
jugée
la plus
pertinente
au
regard
de
la qualité
architecturale,
de
l’expérience
sur
des
projets
similaires,
et du
respect
du
budget
alloué.
Le
montant
des
honoraires
s’élève
à
13
400
€
HT. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité
Pour:
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
DÉCIDE
:
Article
1
: D’approuver
le choix
de
la société
Atelier
Boudier
comme
architecte
en
charge
de
la maîtrise
d’œuvre
des
travaux
précités.
Article
2
: D’autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
documents
et conventions
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
mission.
Article
3
: Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au budget
primitif de
l’exercice
correspondant.
2)
Approbation
du
baïl
emphytéotique
avec
l’'ADMR
pour
l’implantation
d’une
maison
seniors
sur
les
parcelles
ZE
88a
et
ZE
97a
Exposé : Dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
d’un
projet
de
construction
et de
gestion
d’une
maison
seniors
sur
le
territoire
communal,
la commune
de Vieilley
a été
sollicitée
par
l’ADMR
pour
la mise
à disposition
de
deux
parcelles
communales
cadastrées :
+
ZE
88a
d’une
superficie
de
1 199
m°
e
ZE
97a
d’une
superficie
de
4 012
m?
Plusieurs
propositions
de
baux
ont
été
analysées
par
les
services
compétents
ainsi
que
par
les
élus
lors
des
séances
du
conseil
municipal.
À
l'issue
de
ces
discussions,
et après
avis
favorable
du
conseil,
le choix
s’est
porté
sur
la
conclusion
d’un
bail
emphytéotique
d’une
durée
de
99
ans,
avec
une
redevance
annuelle
fixée
à
1 200
€.
Ce
bail
permettra
à l’ADMR
de
porter
l’opération
de
construction
de
la maison
seniors,
tout
en
garantissant
à la commune
la préservation
de
son
patrimoine
foncier
à long
terme.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité, Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
DÉCIDE : Article
1
: D’approuver
la signature
d’un
bail
emphytéotique
de
99
ans
entre
la commune
de
Vieilley
et
l’ADMR,
portant
sur
les
parcelles
cadastrées
ZE
88a
(1
199
m°)
et ZE
97a
(4
012
m’).
Article
2
: De
fixer
la redevance
annuelle
à verser
par
l’ADMR
à 1200
€.
Article
3
: D’autoriser
M.
le Maire à
signer
ledit bail
emphytéotique
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
Article
4
: Un
exemplaire
du
bail
sera
annexé
à la présente
délibération. 3)
Validation
du
montant
total
HT
pour
l’aménagement
du
City
Park,
de
l’aire
de
jeux.
de
l’aire
de
fitness
et
des
travaux
de
terrassement
Exposé : Dans
le cadre
de
l’amélioration
des
équipements
sportifs,
de
loisirs
et intergénérationnels
de
la commune,
un
projet
global
a été
élaboré
incluant
:
e
La
création
d’un
City
Park,
+
La
mise
en
place
d’une
aire
de jeux
pour
enfants,
e
L'installation
d’une
aire
de
fitness,
+
_ Etles
travaux
de
terrassement
nécessaires
à l’implantation
de
l’ensemble
de
ces
équipements.
Après
consultation
des
entreprises,
études
techniques
et ajustement
des
devis,
le montant
total
hors
taxes
du
projet
a été
arrêté
à 153978.01
€ HT.
Ce
montant
servira
de
base
pour
les demandes
de
subventions
éventuelles
et l'engagement
des
marchés
correspondants. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité, Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
DÉCIDE
:
Article
1
: De
valider
le montant
total
HT
de
153978.01
€ HT
pour
le projet
d'aménagement
global
comprenant :
+
Le
City
Park,
e
L’aire
de jeux,
e
L’aire
de
fitness,
e
Etles
travaux
de
terrassement. Ce
déclinant
comme
le
tableau
de
financement
ci-dessous Recettes
Plan
de
financement
prévisionnel
Participation
des
financeurs
Montant
en
€
HT
pour
les
collectivités
territoriales
Montant
en
€
TTC
pour
les
associations
Participation
en
%
du
coût
total
du
projet
Participation
du
porteur
(e)
de
projet
94478.01
61.35%
Participation
de
la
CAF
5000
3.25%
Participation
de
la
DETR
5000
3.25%
Participation
du
Crédit
Agricole
2500
1.65%
Montant
de
la demande
de
financement
à
l'Agence
nationale
47000
30.5%
du
Sport
(AnS)
Coût
total
du
projet
153978.01
100%
Dépenses
Montant
en
€
HT
pour
les
collectivités
territoriales
Montant
en
€ TTC
pour
les
associations
Participation
en
%
du
coût
total
du
projet
(Pas
obligatoire)
Terrassement
40124.00
HT
26%
City-stade
59566.92
HT
38.7%
Aire
de
fitness
22113.41
HT
144%
Aire
de
jeux
32173.68
HT
20.9%
Coût
total
du
projet
153978.01
HT
100% Article
2
: D’autoriser
M.
le Maire
à engager
les
démarches
administratives,
techniques
et financières
relatives
à la réalisation
de
ce projet,
y compris
la signature
de
tous
les
documents
nécessaires
et les
demandes
de
subvention.
Article
3
: Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
de
la commune
à l’exercice
concerné.
Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h55
Prochain
conseil
le
Courant
juin
2025
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE