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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
Mars
2017
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l'article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
neuf
mars
deux
mil
dix-sept,
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
-
JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
—
LOUSTALNIAU
Olivier
—
GUILLON
Frédéric
—
GONCALVES
Céline
—
THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absent
excusé
: FAYET
Noël
qui
donne
pouvoir
à
GUILLON
Frédéric
Absente
: CHAZEL
Violaine
Secrétaire
de
séance
: GONCALVES
Céline
Le
procès
verbal
de
la précédente
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
COMPTE
DE
GESTION
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2016,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
«
Assainissement
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2016,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous :
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
1411.04E
Report :
+
8180.42E
Dépenses :
-
1601.47E
Dépenses
:
-
1451.04E
Recettes :
+
4753,51E
Recettes :
+
0.00
E
Résultat :
+
4553.08
E
Résultat
:
+
6729,38E
Résultat
de
clôture
: +
11
292.46
E
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2016
au
budget
2017.
COMPTE
DE
GESTION
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2016,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
«
Principal
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2016,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous :
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
30085.55E
Report :
-
2249361E
Dépenses
:
-190
459.71 E
Dépenses :
-
78413.57E
Recettes :
+221
584.09
E
Recettes
:
+
90708.07
E
Résultat :
+
61209.90E
Résultat :
-
10199.11E
Restes
à
réaliser :
-
34247E
Résultat
de
clôture
: +
16
763.79
Euros
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d'affecter
les
résultats
2016
«
principal
>» au
budget
2017. Le
Conseil
Municipal
accepte
de
traiter
une
question
urgente
non
inscrite
à
l'ordre
du
jour.
INVESTISSEMENTS
2016
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
la
réalisation
de
la
réfection
complète
de
la
toiture
du
logement
communal
«
E
»
sur
l'exercice
2017.
SUBVENTIONS
2017
Le
Conseil
Municipal
arrête
la
liste
des
bénéficiaires
de
subvention
au
titre
de
l’année
2017
et
décide
de
renouveler
l'adhésion
au
Centre
social
de
Jaligny
/ Neuilly
avec
le versement
d'une
cotisation
annuelle
dédiée
au
financement
de
l'animation
globale
calculée
sur
la
base
de
1 €
par
habitant
et de
la participation
2017
liée à l'accueil
de
loisirs.
RECONDUITE
DE
LA
LIGNE
DE
TRESORERIE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reconduire
la
ligne
de
trésorerie
d'un
montant
de
30
000
€
avec
le Crédit
Agricole
Centre
France.
REALISATION
D'UN
EMPRUNT
Le
Conseil
Municipal,
après
consultation,
décide
la
réalisation
d'un
emprunt
de
12
000
€
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
France
pour
financer
les
travaux
de
réfection
de
la
station
d'épuration. ADMISSION
EN
NON
VALEUR
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'admission
en
non-valeur
de
recettes
pour
un
montant
total
de
56.25
€,
correspondant
à
la
liste
des
produits
irrécouvrables
dressée
par
le
comptable
public. LOGEMENT
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal
décide
la
location
du
logement
communal
«
C»
pour
un
montant
mensuel
de
300
€.
QUESTION
DIVERSE
Le
Conseil
Municipal
:
-
décide
la
vente
d'environ
20
stères
de
bois
(mélange
—
vert
et
sec)
en
1
mètre
au
prix
de
30
€
le stère.
Fait
à
SORBIER,
le
13
Mars
2017
Le
Maire,
PUJOS
Henri