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Procès Verbal - proces verbal 1er conseil d ecole 2020 relu le 17 oct 2020 tilleuls
Document publié le Samedi 17 octobre 2020 par la commune de Mézières-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 1er conseil d ecole 2020 relu le 17 oct 2020 tilleuls)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Humanitaire,
1
Ecole élémentaire Les Tilleuls Mézières sur Seine
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ECOLE du 16/10/2020
Ouverture de la séance à 18h07.
Personnes présentes :
Parents d’élèves titulaires :
Parents d’élèves indépendants :
Madame Bento
Monsieur Mariani
Madame Audoux
Madame Bernicot
Enseignants:
Madame Arangoa Madame Roumet Madame Galès
Madame Lequart Madame Timjichte Monsieur Nioche
Madame Bonneau-Morin (directrice) Madame Sahim Madame Couturier
Municipalité :
Monsieur Fontaine (Maire de Mézières Sur Seine)
Madame Harreau
Madame Gomes
Personnes excusées :
Madame l’Inspectrice de la circonscription d’Aubergenville
Mr Thiébaut (psychologue Education Nationale)
1) Présentation de tous les participants :
- Parents d’élèves
- Enseignants
- Représentants de la mairie
2) Effectifs de l’école 2020/2021 :
192 élèves sont actuellement inscrits qui se répartissent ainsi :
CP = 28 Madame Bonneau-Morin et Madame Couturier
CP-CE1 à 25 = 6 CP/19 CE1 Madame Lequart
CE1-CE2 à 28 = 15 CE1/13 CE2 Monsieur Nioche
CE2 = 29 Madame Galès
CM1 = 29 Madame Roumet et Mme Couturier
CM1/CM2 à 24 : 9 CM1 et 15 CM2 Madame Timjichte
CM2 = 28 Madame Arangoa
Total : 33 CP, 35 CE1, 42 CE2, 38 CM1 et 44 CM2
Monsieur Le Maire indique qu’une ouverture de classe sera nécessaire pour la rentrée prochaine en raison de la
forte hausse des effectifs et de la livraison à venir de logements sociaux sur la commune. Il va donc falloir pré-
voir un budget afin de réaliser les travaux nécessaires à cette ouverture. 2
3) Rased (Réseau d’aide spécialisé aux élèves en difficulté) :
Présentation du RASED :
- Madame Cathy Baurain, maîtresse E (aide pédagogique) intervient auprès d’élèves de CP-CE1 en difficultés
ponctuelles ou durables, cherche d’où viennent les difficultés et tente d’y remédier (projets, outils). Elle est
présente 2 demi-journées par semaine, les lundi matin et jeudi après-midi.
- Thierry Thiébaut, psychologue éducation nationale : intervient pour des difficultés scolaires ponctuelles ou
durables mais aussi pour des problèmes familiaux. Il peut également recevoir les parents. Il n’intervient pas sur
l’année complète, il réoriente si nécessaire vers un suivi extérieur. Il peut également effectuer des tests
d’aptitude intellectuelle. Ceci est gratuit.
Pour contacter le RASED, vous trouverez les coordonnées sur le blog de l’école :
http://blog.ac-versailles.fr/infoslestilleuls/index.php/
4) Périscolaire :
L’équipe est complète mais sur le temps d’accueil du midi, il y a une obligation de moyens et il faut tout mettre
en œuvre pour assurer la sécurité des élèves. Des recrutements ont donc eu lieu actuellement car les effectifs
d’élèves ont augmenté. L’objectif étant d’avoir un animateur pour 22 élèves en élémentaire.
5) Elections des parents d’élèves :
Les élections ont eu lieu le vendredi 9 octobre.
7 parents sans affiliation à une association de parents d’élèves se sont présentés de façon indépendante.
Ils ont été élus avec 100 voix (117 votants dont 17 bulletins nuls ou blancs).
37 % des suffrages exprimés.
Les parents représentants sont :
- Mme Sérafim
- Mme Bento
- M. Mariani
- Mme Bouzourra
- Mme Audoux
- Mme Bernicot
- Mme Trifol
6) Protocole sanitaire
Nous sommes toujours dans l’application du protocole du 1er septembre 2020.
Il est disponible en détail sur le site éducation.gouv.fr (https://www.education.gouv.fr/rentree-2020-
modalites-pratiques-305467).
Les enfants se lavent les mains entre 6 à 8 fois par jour + désinfection avec le gel hydro-alcoolique.
La mairie a fourni un bidon de 5 litres de gel hydro alcoolique pour que les sprays des classes soient remplis.
Il faudrait renouveler ce bidon à la rentrée de novembre.
Les classes sont également aérées plusieurs fois par jour par les enseignants.
7) Entretien des locaux :
Nous constatons un état de propreté de l’école qui ne nous paraît pas satisfaisant. Il semble difficile au person-
nel de ménage d’effectuer l’ensemble des travaux de nettoyage dans le temps imparti.
Les tables ne sont d’ailleurs pas systématiquement nettoyées ou désinfectées. 3
L’état des toilettes est déplorable en fin de journée (excréments sur les murs parfois, sol jonché de serviettes
jetables, de l’urine est présente au sol, ceci est surtout observé dans les sanitaires des garçons).
Nous comptons sur les familles pour rappeler les règles d’hygiène et de respect des lieux communs aux enfants.
Ce rappel est régulièrement fait en classe.
NB : La cour a dû être nettoyée une seconde fois après les festivités du 26 septembre 2020, à la demande de
l’équipe enseignante. En effet, des morceaux de verre ont été retrouvés à plusieurs endroits dans la cour (pho-
tos envoyées en mairie) et les sanitaires des enseignants n’avaient pas été nettoyés (chasse d ’eau non tirée).
8) Evaluations nationales :
Des évaluations ont eu lieu à partir du 16 septembre dans les classes de CP et de CE1, les résultats seront resti-
tués individuellement aux parents qui le souhaitent, selon les dispositions prises par les enseignants concernés.
Les familles ont été ou seront informées via les cahiers de liaison.
Les CP auront une autre série de tests nationaux en février 2021.
9) APC :
Les activités pédagogiques complémentaires ont lieu le soir après l’école de 16h30 à 17h30 ou sur le temps de la
pause méridienne, pour les CP. Les jours diffèrent selon les enseignants.
Le soutien peut intervenir sur la lecture ou les mathématiques : les activités pédagogiques complémentaires sont
organisées autour des compétences que les élèves ont besoin de consolider. Des petits projets de classe peu-
vent également être menés sur ce temps.
Les enseignants prennent un petit groupe d’élèves de leur classe (au maximum 6 élèves). Les groupes ne sont
pas fixés pour toute l’année, ils évoluent à chaque période scolaire.
10) Règlement intérieur :
Le règlement intérieur est soumis au vote de l’assemblée constitutive de ce conseil d’école.
Règlement intérieur adopté à l’unanimité.
11) Projet d’école :
Rappel du projet d’école qui est toujours valable et de ses principaux objectifs :
- Améliorer les compétences en langue française orale et écrite
- Elargir l’horizon culturel pour donner du sens aux apprentissages
- Devenir un élève et un citoyen
Un nouveau projet d’école devra être élaboré durant l’année scolaire 2020-2021.
Nous n’avons pas d’échéances à ce jour. Cependant, l’équipe pédagogique s’est d’ores et déjà réunie en conseil
des maitres pour en élaborer les orientations et les thèmes des fiches actions à venir.
Le nouveau projet d’école (2020-2025) se basera sur les constats du projet d’école précédent et sur le proto-
cole en vigueur pour la rentrée 2020
(consultable en suivant ce lien : https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo28/MENE2018068C.htm)
L’orientation du projet d’école 2020-2025 de l’école sera de former les élèves à devenir des citoyens écores-
ponsables et de les éduquer à la protection de la planète. 4
Les grands axes de ce projet d’école seront la compréhension, la résolution de problèmes et le vivre ensemble.
12) Etudes surveillées :
L’étude est assurée par les enseignants. Elle a lieu tous les jours de la semaine et est plafonnée à 20 élèves. Il
n’y a pas d’étude pour les élèves de CP.
Il s’agit d’une étude surveillée et non dirigée, c’est-à-dire que l’enseignant n’assiste pas forcément les élèves
dans leur travail.
Les élèves des différentes classes sont mélangés. Les parents sont incités à vérifier le travail le soir, car tout
n’est pas forcément terminé à l’issue de l’étude.
Penser à prévenir quand l’enfant ne reste pas à l’étude
13) LSU (Livret Scolaire Unique) :
Nous utilisons le Livret Scolaire Unique, mis en place par l’Education Nationale depuis l’année scolaire
2016/2017.
Ce livret suit les élèves du CP à la 3ème. Les livrets scolaires seront remis au format papier aux parents deux fois
dans l’année : durant la première semaine du mois de février et à la fin du mois de juin.
Une version numérique existe pour les enseignants qui ont accès aux anciens livrets des élèves, cela facilite le
suivi des élèves.
14) Projets de l’année :
L’école travaillera de diverses manières autour du thème de l’écologie et de préservation de la planète.
- Un planétarium mobile viendra à l’école 2 jours au cours du mois de mars, toutes les classes participeront.
- Une animatrice viendra diriger des ateliers choisis par l’enseignant, autour de la planète et du système solaire.
- plusieurs projets « recyclage » seront menés, certains sont d’ailleurs déjà en cours :
⇨ recyclage de cartouches d’encre (avec un but associatif en collaboration avec l’opération « Rire médecin »)
⇨ un premier recyclage de piles avec Corepile. Corepile est un éco-organisme sans but lucratif, sous agrément
d’État. Il assure la collecte et le recyclage des piles et petites batteries usagées.
⇨ un second recyclage de piles en collaboration avec l’association « Piles Solidaires ». Cette dernière permet de
financer des écoles à Madagascar, à l’initiative de Batribox et électriciens sans frontières.
⇨ recyclage plastique (en cours de réalisation)
⇨ méca collage pour les CP de Madame Bonneau Morin et les CM1 de Madame Roumet, en partenariat avec
GPSEO. Il s’agit d’un projet artistique incluant la participation à des ateliers à la médiathèque des Mureaux.
(https://gpseo.fr/vivre-et-habiter/culture-sport-et-tourisme/actions-educatives/tous-colles-le-collage-dans-
tous-ses)
⇨ fabrication de maisons à insectes
Des projets interdegrés CM2/6ème sont menés au sein des classes de Mesdames Arangoa et Timjichte : 5
⇨ Eurêkades : résolution d’énigmes mathématiques en groupes, collaboration avec une classe de 6ème.
⇨ Prix Papyrus : lecture de 4 romans sur l’année, partenariat et travaux mutualisés avec une professeure de
français du collège et la bibliothécaire de Mézières, Madame Bonnet.
⇨ Rédaction CM2/6ème : Différents projets d’écriture avec un professeur de français du collège seront mis en
place cette année. Un premier travail a déjà commencé : rédaction conjointe de « Journaux de Sorcières », ré-
partition des rubriques entre les élèves de CM2 et 6ème.
Sorties déjà prévues :
- Visite du château de Versailles pour les CP-CE1 de Mme Lequart et CE2 de Mme Galès.
15) Coopérative scolaire :
Le budget est à ce jour de 5 368€.
Les dons des parents pour les coopératives de classe en début d’année se montent à 2 814 €.
Merci à tous pour votre générosité.
16) Divers :
- Brocante dans l’école
- Rappel de l’adresse du blog de l’école : http://blog.ac-versailles.fr/admin/index.php
- La police municipale sera autorisée par Monsieur le Maire à verbaliser les contrevenants au stationnement.
- Les enseignants vont transmettre à la municipalité la liste des travaux à réaliser au sein de l’école.
17) Réponses aux questions des représentants de parents d’élèves :
- Y’a-t-il eu des cas COVID au sein de l’école ? Un cas COVID a été recensé à ce jour mais il n’y a pas eu
d’implication car cet élève était absent durant 3 semaines. Une communication avait d’ailleurs eu lieu sur le blog
de l’école.
- Problèmes de circulation sur le parking et groupe de marcheurs : Monsieur le Maire indique que des solu-
tions devraient prochainement être trouvées pour que la situation s’arrange. Des négociations sont en cours.
- Y’a-t-il des bénévoles pour le soutien scolaire ? Monsieur Guillaume Gouin est le coordinateur du CLASS.
Le soutien scolaire est assuré par des personnes âgées et commencera dès le retour des vacances de la Tous-
saint.
- Quelles avancées concernant le changement de mobilier scolaire ? Les tables et chaises de CP seront
bientôt remplacées par des modèles plus adaptés à la taille des élèves (tables plus basses, chaises classiques).
Séance levée à 19h50
Annexe jointe : règlement intérieur de l’école
La présidente S. Bonneau-Morin
La secrétaire H. Arangoa
Représentants des parents d’élèves 6
Ecole Élémentaire Les Tilleuls
16, rue Maurice Fricotté
78970 MEZIERES-SUR-SEINE
REGLEMENT INTERIEUR
Préambule:
Le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires,
réactualisé en 2015, annule et remplace celui en vigueur depuis 2013. Il est
élaboré par le directeur académique des services de l’éducation nationale,
agissant sur délégation du recteur d’académie. Il fournit des indications pour
l’élaboration du règlement intérieur des écoles par les conseils d’école.
Le règlement intérieur de l’école précise les conditions dans lesquelles est
assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la
communauté éducative.
Il comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la
République (liberté, égalité, fraternité, laïcité, refus de toutes les discrimina-
tions), respect de la convention internationale des droits de l’enfant du 20
novembre 1989 et la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789.
Jours de classe et horaires de l’école
24 heures hebdomadaires sur 8 demi-journées
LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI
Accueil 8h20-8h30 8h20-8h30 8h20-8h30 8h20-8h30
Fin des
cours
11h30 11h30 11h30 11h30
Accueil 13h20-13h30 13h20-13h30 13h20-13h30 13h20-13h30
Fin des
cours
16h30 16h30 16h30 16h30
Pour des raisons de sécurité, de responsabilité et de respect du travail des
classes, il est demandé aux familles de respecter strictement ces horaires.
Les parents qui accompagnent leurs enfants sont priés de les laisser à l’entrée
de la cour. A l’issue du mouvement de sortie, les enfants ne sont plus sous la
responsabilité de l’école (circulaire n°2014-089 9/07/2014). Les élèves sont
remis, à la fin de chaque demi-journée, aux familles, sauf s’ils sont pris en
charge, à la demande des personnes responsables, par un service de garde, de
restauration scolaire ou par l’accueil périscolaire auquel l’élève est inscrit.
1- Inscription et admission scolaire :
Les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent
être scolarisés à l’école élémentaire.
Les parents doivent se présenter en mairie afin d’obtenir un certificat
d’inscription sur présentation du livret de famille et du carnet de san-
té attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son
âge ou d’un certificat de contre-indication et du certificat médical
d’aptitude à l’entrée à l’école élémentaire.
La directrice procédera à l’admission à l’école sur présentation du cer-
tificat d’inscription délivré par le Maire.
2- Fréquentation et obligation scolaire
L’inscription à l’école élémentaire implique l’engagement pour la fa-
mille d’une fréquentation régulière des cours et du respect du ca-
lendrier scolaire. Chaque élève est tenu de participer à toutes les ac-
tivités correspondant à sa scolarité, organisées par l’école.
Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre
spécial tenu par le maître.
Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève (ou à la per-
sonne à qui il est confié) qui doivent dans les 48 heures en faire connaître les
motifs par écrit au maître de la classe. Un certificat médical est obligatoire
pour les maladies contagieuses.
A la fin de chaque mois, chaque enseignant doit présenter le registre d’appel
au directeur de l’école qui l’émarge et signale à l’Inspecteur d’académie, direc-
teur des services départementaux de l’Education nationale, les élèves dont
l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légi-
time ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.
Les motifs d’absence réputés légitimes sont : la maladie de l’enfant, la maladie
transmissible d’un membre de la famille, une réunion solennelle de famille, une
difficulté accidentelle de communication…
3- Organisation de la scolarité APC :
Des activités pédagogiques complémentaires (APC) seront organisées le soir de
16h30 à 17 h30 ou sur le temps de pause méridienne de 11h30 à 12h15 selon 7
l’enseignant de l’élève. Les familles des élèves concernés seront averties des
dispositifs proposés et pourront les accepter en donnant un accord signé.
4- Éducation et vie scolaire :
A. Dispositions générales :
La laïcité assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée. Le
port par les élèves de signes ou de tenues par lesquels ils manifestent ostensi-
blement une appartenance religieuse est interdit.
La laïcité implique le rejet de toutes les violences et de toutes les discri-
minations, garantit l’égalité entre les filles et les garçons et repose sur une
culture du respect et de la compréhension de l’autre. (La Charte de la laïcité
Circulaire n° 2013-144 du 6-09-2013 sera collée dans le cahier de liaison, an-
nexe 2.)
Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste
ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants.
Il sera demandé aux parents dès la rentrée de septembre : une fiche
d’urgence et de renseignements, une attestation d’assurance valable
pour l’année scolaire (l’assurance n’est pas obligatoire mais fortement
recommandée pour les activités obligatoires et exigée pour toutes les
activités facultatives en particulier les sorties hors temps scolaire).
Les élèves qui n’auront pas fourni ce document ne pourront sortir avec
leur enseignant. En cas de changement d’adresse ou de numéro de té-
léphone durant l’année scolaire, il est demandé aux parents de le faire
immédiatement savoir par écrit au maître de la classe.
Un enfant qui se blesse, même légèrement dans la cour doit prévenir im-
médiatement le maître de service.
L'utilisation des toilettes doit se faire pendant la récréation.
Respect du matériel : les livres de classe seront couverts. Si un livre est
détérioré ou perdu par un élève, la famille devra le remplacer, non le
rembourser.
La violence verbale ou physique est inadmissible dans et hors de l’école.
Les enfants devront se présenter dans un état de propreté convenable.
Une tenue correcte et adaptée à des écoliers et écolières d’âge élémen-
taire est exigée dans et hors de l’école. Les vêtements devront égale-
ment être adaptés au temps et marqués au nom de l’élève afin d’éviter
pertes ou échanges.
Les élèves devront être en tenue de sport pour les jours où des activités
d’EPS sont prévues à l’emploi du temps.
Un enfant qui n’a pas assez dormi ne peut que continuer sa nuit en classe
le lendemain. En moyenne, il lui faut 10 à 12 heures minimum de sommeil.
Les parents accompagnant ou attendant leur enfant à l'entrée ou à la
sortie de l'école ne doivent pas gêner l'entrée ou la sortie des élèves. Un
parking est à leur disposition pour la sécurité de tous.
L’utilisation des roulettes des cartables est interdite dans le rang.
Les téléphones mobiles ne sont pas autorisés même à l’arrêt dans l’école
et en sortie, loi du 3 août 2018.
Un goûter équilibré et léger (fruit, 1 ou 2 gâteaux) est toléré le matin et
interdit durant la récréation de l’après-midi.
B. Dispositions particulières :
Sont interdits les cutters, briquets, flacons de verre, bijoux, bon- bons, sucreries (hors anniversaires et en accord avec l’enseignant
de la classe qui sera prévenu en amont), sucettes, gomme à mâcher,
cartes « Pokémon et autres », « les springz » (ficelles), tout objet
susceptible d’être dangereux, sont interdits également tout objet
ou matériel qui pourraient porter atteinte au caractère laïc de
l’école.
Tous jeux susceptibles d’échanges ou de conflits sont interdits.
Les billes sont autorisées mais leur taille ne doit pas excéder
1,5cm de diamètre.
L’école ne peut être tenue responsable de la perte ou de la disparition des
effets personnels des élèves (bijoux, jouets…).
2- Organisation des soins et urgences :
Le personnel enseignant n’est pas habilité à administrer des médicaments, sauf
en cas de maladie de longue durée, grave ou chronique, prise en charge par un
projet d’accueil individualisé (P.A.I.). La directrice est à la disposition des
familles pour leur fournir téléphone et adresse du Centre Médico-Scolaire.
Il est absolument interdit à un élève d’être en possession de médicaments.
L’école ne peut accueillir un élève souffrant ou fiévreux. Il appartient aux
familles de prévoir une solution de garde. 8
En cas d’accident scolaire, la famille sera obligatoirement informée et les se-
cours d’urgence appelés. Un enseignant ne peut absolument pas accompagner
un élève malade ou accidenté dans le véhicule des secours.
3- Soins à l’extérieur :
Si l’état de santé de l’élève le nécessite, et sur avis du médecin scolaire, des
sorties peuvent être accordées sous réserve que les parents en fassent la
demande écrite auprès du directeur de l’école :
-soit dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé (PAI)
-soit dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS).
Sur demande écrite des parents, le directeur peut, à titre exceptionnel et en
cas de nécessité, autoriser l’élève à s’absenter sur le temps scolaire, à condi-
tion d’être accompagné.
Ces absences peuvent être justifiées pour permettre aux élèves de bénéficier
de certains soins ou rééducations qui ne pourraient l’être de manière oppor-
tune à d’autres moments. Ces situations doivent être examinées au cas par cas.
4- Manquements au règlement :
Tout manquement grave à la discipline nécessaire dans l’école, et en particu-
lier, toute atteinte à l’intégrité physique morale des autres élèves, fera l’objet
de sanctions adaptées qui seront, le cas échéant, portées à la connaissance
des familles, ou pourront faire l’objet d’une réunion du conseil de discipline.
Et une fiche de remontée d’incident pourra être adressée à l’Inspection de
l’Éducation Nationale en cas de violence verbale ou physique répétée.
5- Divers :
Une réunion d’information à l’attention des familles est organisée dans chaque
classe en tout début d’année scolaire.
Un livret scolaire est constitué pour chaque élève. Il est communiqué aux fa-
milles deux fois durant chaque année scolaire, pour qu’elles connaissent le ni-
veau de leur enfant.
Tous les parents sont ensuite invités à rencontrer régulièrement les ensei-
gnants, sur rendez-vous, par l’intermédiaire du carnet de correspondance.
Le directeur d’école doit permettre aux associations de parents d’élèves de
faire connaître leur action auprès des autres parents d’élèves.
A cet effet, les documents remis par les associations sont distribués aux
élèves.
6- Sécurité
Les consignes de sécurité doivent être précises et affichées. Toute
personne fréquentant l’école doit les connaître et les membres de
l’équipe éducative veillent à leur enseignement.
Les exercices d'évacuation sont obligatoires. Ils ont lieu une fois par
trimestre, le premier exercice se plaçant au cours du premier mois de
l'année scolaire, le registre de sécurité peut être communiqué au
conseil d’école.
La directrice, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’école
peut saisir la commission locale de sécurité.
Le Plan Particulier de Mise en Sûreté permet d'organiser la
protection des enfants en attendant l'arrivée des secours en cas
d'accident majeur autre que le risque incendie pour lequel un dispositif
est déjà en place. Chaque enseignant est informé régulièrement du
contenu du PPMS et s'engage à le mettre en œuvre si nécessaire. En
cas d'activation du PPMS, les parents ne peuvent en aucun cas venir à
l'école récupérer leurs enfants.
Charte type de l’utilisation des systèmes d’information en milieu scolaire
(annexe n°1)
Elle a pour objet de définir les modalités et conditions générales d’utilisation
des systèmes d’information dans les écoles.
Elle s’applique donc à toutes les personnes qui interviennent dans l’école et qui
ont accès aux ordinateurs et à la connexion Internet.
Cette charte type propose et précise le cadre déontologique en rappelant
l’existence de règles de droit concernant l’utilisation des services proposés.
L’usage des systèmes d’information dans les écoles est destiné prioritairement
à des activités répondant aux missions de l’éducation nationale.
Conformément à la législation, ce règlement est soumis au premier conseil
d'école, adopté après vote et reste valide jusqu'à nouvelle modification.
Approuvé par le Conseil d'école le 16 octobre 2020.
Date : 9
Signature des parents précédée de la mention « lu et approuvé »
Signature de l'élève précédée de la mention « lu et approuvé »
Pièce jointe :
Annexe 1: Charte type de l’utilisation des systèmes d’information en milieu
scolaire.
Annexe 2: charte de la laïcité.