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Document publié le Jeudi 11 janvier 2001 par la commune de Romegoux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
BOIS COUNER
7
GROIES DE L'EPINE
10
TEAU DE GROIES DU
1
DE FREUSSIN
145
BOIS DE LA METAIRIE
250
VIELLES VIGNES
81
CROIE CHALETTE
87
LA METAIRIE LES HUIT
25 733
COMBE A RENARD
18
PIECE DE LA CROIX DES MERCIERS
32
GRANDE VERSAINE
21 SSINA
BOIS DE CHARENTE
16 BOIS DE LA CHARENTE
15
LES PLASSINAUDS
9
PETITE RENTE
il
LES MILLAUD
4 CROIX DES MERCIERS
28
GITE DU MOINE LES FAUSSES
20 GROIES DE LA LIETRIE 31
LA BIRONNERIE
50
7
PIECE DES CREUSEAUX
30
PIECES DES CREUSEAUX
LA LIETRIE
9 LE PLANTY
4
LES FOUGERES
ORGERITS
5
24
LA LIETRIE
61
CHAMPS
61 LES FAVRIES
44
LES CREUSEAUX
50
LES ARDOUERES
60
56
LES JAUNEAUX
GRANDE RENTE
61
CHAMPS GIRAUD
19
LA TREUILLE
53
TREUILLE
821
MOINE OUJOU à LA HAUTE VERGNEE
65
708
TREUILLE
998
LA LIOTERE
TERRES DE LA
7
æ COMMUNAL 17 LA BASSE VERGNEE
il LA LIOTERE,,
12
CHAMPS DU DES GITTES
15
BOIS DES GITTES
19
LES BONNAUDS
“tou GROIES RAVON 4 ENCLOUSE DE L'ADRIENNE 6 LES GRANDS 57
ENCLOUSE DES BOIS
22
LES COMBES
4
DE LA CHEVRE
LES RUELLES
37
Encart Ouest
Echelle : 1/5000 e
SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE :
7 71, 1, AS1 : Servitude résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
Périmètres de protection immédiate et rapprochée du captage « Les Couasses F1 et F2 » (commune de Romegoux)
Périmètres de protection immédiate et rapprochée du captage « les Groies de Bertin F1 » (commune de Romegoux)
Périmètre de protection rapprochée de la prise d’eau et de la retenue alimentant l’usine de production d'eau potable Lucien
Grand (commune de Saint-Hippolyte)
AC1 : Servitude de protection des Monuments Historiques
Eglise Saint-Pierre (commune de Romegoux) — immeuble inscrit au titre des monuments historiques
Périmètre de 500 m autour de l'Eglise Saint-Pierre — immeuble inscrit au titre des monuments historiques par arrêté
ministériel du 12/01/1931
EL3 : Servitude de halage et de marchepied
= Servitude de marchepied — La Charente (entre la limite avec le département de la Charente, port du Lys, et le pont
suspendu de Tonnay-Charente)
T4 : Servitude aéronautique de balisage
Circulation aérienne — servitude aéronautique de dégagement : aérodrome de Rochefort - Charente-Maritime
T5 : Servitude aéronautique de balisage
Circulation aérienne — servitude aéronautique de dégagement : aérodrome de Rochefort - Charente-Maritime
2.
727
T7 : Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement
Circulation aérienne — servitudes établies à l'extérieur des zones aéronautiques de dégagement
7277 nn PT2 : Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de = réception contre les obstacles Liaison hertzienne — zone spéciale de dégagement entre les stations de Saintes (les Signaux) et Rochefort (Béligon les Quatre Anes) Liaison hertzienne — zone spéciale de dégagement entre les stations de Saintes (Les Signaux) et Rochefort (Beligon Les
quatre Anes)
49, \/
BOIS DE LA CHARENTE
15
Î t t INT1 : Servitude instituée au voisinage des cimetières
Cimetière : rue des Merciers
PM1 : Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plan de prévention
NN des risques miniers — Document valant PPRN Plan de prévention des risques naturels d'inondation — Fleuve Charente
AP du 05/08/2013 - DDTM 17
GRANDES GROIES
4
Commune de
ROMEGOUX
Carte Communale
Annexes
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Ensemble de la commune
Encart Ouest
Echelle : 1/5000 ème
ue Projet approuvé par Projet approuvé CARTE 7. SPF. Jet app
COMMUNALE Présoription délibération du par arrêté Préfectoral | Conseil Municipal du : du :
Elaboration 11.01.2001 02.03.2004 06.05.2004
Révision n°1 01.06.2018 14.06.2024 Accord tacite (au 09.09.2024)
Mairie de ROMEGOUX
12, rue Romagitz
17250 ROMEGOUX
05 46 95 61 33 - mairie@romegoux.fr
ETUDE REALISEE PAR :
B.E. PERNET Aménagement et Urbanisme
16, rue Louis Aragon - 17000 LA ROCHELLE
Tél: 0546454344 b.e.pernet@wanadoo.fr