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Déliberation - 8 Décision Modificative n° 1 au Budget Assainissement
Document publié le Jeudi 12 avril 2012 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Décision Modificative n° 1 au Budget Assainissement)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 12 AVRIL 2012
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Anne BARBET,
M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints
Mme Marie-José ROMEO, Mme Jeanine DUTECH, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE,
M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Nathalie REGUEIRO,
M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU,
M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
M. Yves TOURAINE donne pouvoir à M. Fabien REICHERT,
Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à Mme Véronique PEBEYRE, M. Jean-Marie GINIEIS donne pouvoir à Mme Anne BARBET,
M. Philippe GARROTE donne pouvoir à M. Jean-Pierre ARANJO,
Mme Jeanne LARAN donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM,
Mme Florence AGRAZ donne pouvoir à Mme Jany N'HAUX.
8 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET ASSAINISSEMENT
Sur rapport de Monsieur MAILLET et sur proposition de Monsieur le Maire, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- VOTE les ouvertures de crédits en dépenses et en recettes ci-après :
Décision Modificative N° 1 Exercice 2012
Budget assainissement
Investissement
Dépenses
0 01 Déficit reporté 91 591,92
Total 91 591,92
Recettes
16411 0 1 Emprunt globalisé 91 591,92
Total 91 591,92
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 12 avril 2012.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 20/04/2012
Bernard UTHURRY