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Déliberation - liste des deliberations 07 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 07 avril)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 09 Avril
Publiée le 09 Avril
Sous la présidence de Samuel BONNABESSE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Magalie POURIEL, Mickaël BUCHARD, Laetitia LEFEUVRE
adjoint(e)s, Benoit PHARIS, Cindy MARSOLLIER, Brigitte GILLES, Sébastien CHARRIER, Marie-Laure
FORVEILLE, Lise HOUDAYER, Nadège FROTIN, Guillaume GALODE, Alain DUPONT, Florian TOURET
Etait absent excusé : Mr Jérôme POIGNAND qui a donné pouvoir à Mr Samuel BONNABESSE pour
voter en son nom
Monsieur BUCHARD Mickaël a été élue secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 07 Avril 2026 16-2026 – Election délégué(e)s :
Commission d’appel d’offres
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 17-2026 - Election délégué(e)s :
Syndicats et organismes divers
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 18-2026 – Commissions
municipales
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 19-2026 - Election d’un
représentant au syndicat mixte e-
Collectivités au sein du collège des
communes
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 20-2026 – RODP
Télécommunications
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 21-2026 – Remboursement de frais
avancés par un agent communal.
Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 22-2026 – Tarifs camps été 2026 Adoptée à
l’unanimité
14 15
07 Avril 2026 23-2026 – Remboursement de frais
réparation avancée par un
commerçant.
Adoptée à
l’unanimité
14 15