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Conseil Municipal - 9 Subvention de communication a l'USR
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 Subvention de communication a l'USR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 02 MARS 2015 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 29 L’An Deux Mil Quinze, le 02 MARS 2015 A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 03 Mars 2015 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
1ère séance 2015. Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, M. PIERRON Joël, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier Conseillers Municipaux.
Objet : Subvention de communication
à l’USR. Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel.
N°9/2015
Le Conseil Municipal,
À l’invitation de Monsieur Roland DAUTREY, adjoint au Maire,
Et après en avoir discuté,
Décide, par 23 voix et 6 abstentions, celles de Mmes PANO-
WENTZEL, DUPONT, DEMAIZIÈRE, et de MM. ROMARY, DEMENGE et FOUCAL, De voter, pour cette année 2015, la reconduction de la subvention de
communication accordée à l’USR pour la publicité faite pour la Ville avec le logo représenté sur son car qui circule dans toute la France et qui fait environ 9000 km par an : cette subvention reste de 2 250 €.
La dépense interviendra sur l’article 6574, fonction 023 du budget
communal 2015.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,