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Ordre du Jour - CM 20251208 Ordre du jour
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Auxigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20251208 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Agriculture et alimentation,
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 novembre 2025 Compte rendu des décisions prises par le maire
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de l’avenant n°4 à la convention OPAH passée entre l’ANAH, la CCTHB et les communes de Saint Martin d’Auxigny, des Aix d’Angillon et de Menetou Salon 2. Approbation de la convention passée entre la CCTHB, la commune de Saint Martin d’Auxigny et le PETR Centre Cher portant mission d’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
3. Approbation de la convention passée entre la CCTHB et les communes membres relative aux modalités de remboursement du service de prestations d’instruction des autorisations et des actes du droit des sols
4. Renouvellement de la candidature pour la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » auprès de l’Agence Régionale de la Biodiversité Centre-Val de Loire 5. Renouvellement des conventions de partenariat avec les associations
FINANCES
6. Budget principal 2025 : décision modificative n°1/2025
7. Demande de la DETR et/ou de la DSIL exercice 2026 à l’Etat pour la réhabilitation de la Place de la Mairie - Tranche 2
8. Demande d’une subvention à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour la réhabilitation de la Place de la Mairie
9. Demande de la DETR et/ou de la DSIL exercice 2026 à l’Etat pour la réhabilitation du bâtiment 5/7 Rue du Commerce
10. Demande de la DETR et/ou de la DSIL exercice 2026 à l’Etat pour la réhabilitation et la sécurisation de l’entrée d’agglomération Route de l’Etang
11. Engagement de la commune dans une « démarche qualité gestion financière »
PATRIMOINE COMMUNAL
12. Approbation du plan de financement SDE18 pour la rénovation de l’éclairage public dans le cadre de la réhabilitation de la Place de la Mairie
13. Acquisition de la parcelle AC 227 située Rue des Champs Fouquet (remplace la délibération n°20250908-09)
14. Approbation de la convention « Les écrit’O du SIVY »
15. Mise à disposition de la salle Sainte Jeanne au profit de la FNATH 16. Mise à disposition de la salle des fêtes pour l’organisation d’un spectacle par la Ligue de l’enseignement
17. Mise à disposition de la salle des fêtes pour l’organisation d’un spectacle par la Voie d’Emy
PERSONNEL
18. Suppression d’un poste – modification du tableau des effectifs
19. Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence discrétionnaires (ASA)
SERVICE A LA POPULATION
20. Convention relative au service de fourrière des chiens par la SBPA pour l’année 2026
QUESTIONS DIVERSES