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Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C25823091511420?t=1740001595)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de
membres en
exercice : 10
Présents :_10
Absents et excusés
0
PROCES-VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le treize septembre à 20 heures 30, l'assemblée
régulièrement convoquée le 13 septembre 2023, s'est réunie sous la présidence de
Eliette ANGELIBERTEliette ANGELIBERT Sont présents: Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES,
VOTE
Approuvé à
l'unanimité
Approuvé à
l'unanimité
APpProuvÉ à
l'unanimité
Approuvé à
l'unanimité
Approuvé à
l'unanimité
Approuvé à
l'unanimité
Débat acté
Le secrétaire de séance,
Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel
Votants : 10 HUREAU, Marilyne CAZAL
Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Hervé ROUMIEUX
TABLE RECAPITULATIVE
de la séance du 13 septembre 2023
DATE NUMERO OBJET
13/09/2023 DE 2023 17 Participation aux frais de fonctionnement école
publique de Gramat
13/09/2023 DE 2023 18 Participation aux frais de fonctionnement - école
privée Sainte Hélène
13/09/2023 DE 2023 19 Participation aux frais repas - cantine maternelles et
primaires
13/09/2023 DE 2023 20 Aïde à la pratique culturelle, artistique ou sportive
13/09/2023 DE 2023 21 Expérimentation du compte financier unique - CFU
13/09/2023 DE 2023 22 Désignation d'un référent déontologue pour élus
locaux
13/09/2023 DE 2023 23 Débat sur les orientations générales du Projet
d'Aménagement et de developpement durable
(PADD)
Le Maire, |
Eliette ANGELIBERT
HS
Hervé ROUMIEUX