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Déliberation - registre délibération 5 décembre
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - registre délibération 5 décembre)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Conseil Municipal de Chaussan
Registre des délibérations
Séance du 5 décembre 2024
Numéro OBJET Décision
D2024.045 Smagga fiscalisation Approuvée
D2024.046 Subvention ludothèque Rive de Gier Approuvée
D2024.047 Subvention Ecole Dehors Approuvée
D2024.048 Demande de subvention Région Auvergne Rhone Alpes Approuvée
D2024.049 Rapport Eau du Siemly Approuvée
D2024.050 Rapport Eau du MIMO Approuvée