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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Animaux,
urbactis TER DJ Aïcha du Boucheron |
Paysagiste D.P.L.G. Q se) |
67,
Gildas Carré Sos | Directeur associé |
Urbaniste ||
Jacobus Vos Département du Tarn Directeur associé |
Commune de Grazac |
|
Ingénieur VRD
Etudes hydrauliques
Maxime de la Touche
{2 Ingénieur E.S.G.T.
{Modélisation 3D & BIM Prestations par drone
Sébastien Le Pape
Directeur associé
Géomètre-Expert
4.A — RÈGLEMENT GRAPHIQUE |
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme
|
AGENCE de MONTAUBAN | 60 Impasse de Berlin |
À Albasud — CS 80391 | 82003 MONTAUBAN Cedex
Tél 05 63 66 44 22 ||
É AGENCE de GRENADE
1289 rue des Pyrénées — BP 3
À 31330 GRENADE/GARONNE |
|
VTél05 61 82 60 76
È À Vzax 05 63 66 1402 REÇU LE urbactis@urbactis.eu
www.urbactis.eu
i , ï
1 2 AU 2 Dossier d’Approbation
2 ANT 206 Dossier n°120101 |
LORIE CUS IPREFECTI IRE DU TARN
|
LENOIR AE
(Garance Le “TAN
" air, Chriboÿe GoyARANE
MCE 2
Ed]
Urbactis est détenteur des archives des cabinets de Géomètres-Experts : Philippe FRANCOIS, Sébastien LE PAPE
Pierre JEANJEAN, Jean-Louis DEPART, Henry TIXIER et André BLANCHOT n
urbactis
W
E
Aicha
du
Boucheron
Paysagiste D.P.L.G.
S
Me.
|
di
rt
t du
Te
à
"+
Départemen
an
Directeur associé
Commune
de
Grazac
Ingénieur VRD Etudes
hydrauliques
Maxime
de
la Touche
ingénieur
E.S.G.T.
Modélisation
3D
&
BIM
Prestations
par
drone
Sébastien
Le
Pape
Directeur
associé
Géométre-Expert
Liste des
bâtiments
pouvant
faire
C
FRE Aer
4.A
- Document
Graphique
de
Zonage
N°:
Référence
cadastrale | Localisation
:
#
3
ne
sus.
;
Plan
Local
d'Urbanisme
02
:0E0187
Le
Rouzies
03 | 00049
Brassie
Plan
d'ensemble
04 : 6D0455
Les
Millets
05 : CDD268
Bonneville
06
; DC0238
Rambaud
07 : 0C0626
Blanc
DB | DA0090
Vigral
09 : DAOD25
Fumarel Castelmaysou Brassie
|
AGENCE
de
MONTAUBAN
A Capitani
Abuse
CS eut
Bineste
82003
MONTAUBAN
Cedex
+
Tél 05 63 66 44 22 AGENCE de GRENADE id
Ce
Té105
61
82
60
76
sagaue
re
Bénéficiaire
: Surface
“à
eu
ri
pes
1 2 AUUT :16
ne |
PREFECTURE OU TARN
Graine
Le
= 1 AOÛT 2016
Sans Echelle
|
ë
Dossier
d'Approbation
Vlair
:Chris
Vophs
_
RFANE.
Er
MU
Zonage D
U
: Zone
correspondant
à l'habitat dense
de Grazac
U2
: Zone
correspondant
aux
espaces
bâtis
pavillonaires
…
AU :
Zone
à urbaniser
ouverte
N
: Zone
Naturelle
| À : Zone Agricole
517
A2
: Secteur
agricole
constructible,
où
les
habitations
et
annexes
|
sont autorisées sous certaines conditions
|
2
AS
: Secteur
agricole
constructible,
où
des
constructions
autres
que
des
habitations
sont
autorisées
sous
certaines
conditions
Autres
informations
CET
Emplacements
réservés
Espaces
présentant
un
intérêt écologique
et/ou
paysager
à préserver
en
l'état selon
les dispositions
de
l'article
L123-1-5-I1I-2
du
code
de
l'urbanisme
Espaces
boisés
classés
à préserver
selon
les
dispositions
de
l'article
L130-1
du
code
de
l'urbanisme
F1
Orientation d'aménagement
et de programmation
—
Sentier
de
randonnée
à préserver
au
titre de
l'article
L123-1-5-IV-1
du
code
de
l'urbanisme
Boisements
linéaires
à préserver
selon
les
dispositions
de
l'article
L123-1-5-HI-2
du
code
de
l'urbanisme
æ
Arbre
isolé à préserver
au
titre
de
l'article
L123-1-5-HI-2
du
code
de
l'urbanisme
©
Bâtiment
pouvant
faire
l'objet d'un
changement
de
destination
au
titre de
l'article
L123-1-5-II
du
code
de
l'urbanisme
‘11:
Corridors écologiques
liés aux
cours
d'eaux
KQ
Espaces et
secteurs
contribuant
à la continuité
à
la
migration
de
la faune
sauvage
“7.
Espace
soumis
au
risque
d'inondation
selon
les
dispositions
du
plan
de
prévention
des
risques
d'inondation
du
Tarn
aval
approuvé
le
18
août 2015
Avertissement
: Les
données
diffusées concernant
la zone
inondable
sont
informatives
et non
opposables
au
tiers.
Les
données
SIG
ont
été standardisées
à partir des
données
numériques
ayant
servis
à
l'élaboration
des
PPRn
approuvés.
Nous
ne
garantissons
pas
leur
exhaustivité
et leur exactitude
par rapport
aux
documents
opposables.
Les
documents
officiels
et opposables
aux
tiers
peuvent
étre
consultés
à la Mairie
ou
à la préfecture.
RS
2
=
—+es
Rés e
MAR. Département
du Tarn
Directeur associé
‘
Commune
de
Grazac
4.A
- Document
Graphique
de
Zonage
Plan
Local
d'Urbanisme
Planche
1/3
Tèt 05 63 64 44 22 AGENCE
de GRENADE
4289 rue des Pyrénées
— BP 3
31
RONNE
339
Tét 06 61 82 60 76 Fax
05 63 66
1492
ets
are hotes. eu
Echelle
1/5000
mime
Le
-141206
Dossier d'Approbation
Dossier n°120101
ni
Légende Zonage = |
Uf
: Zone
correspondant
à l'habitat dense
de
Grazac
!
U2:
Zone
correspondant
aux
espaces
bâtis
pavillonaires
:
AU:
Zone
à urbaniser
ouverte
N
: Zone
Naturelle
À:
Zone
Agricole
:
A2:
Secteur
agricole constructible, où les
habitations
et annexes
Hi
A3
: Secteur
agricole constructible,
où des
constructions
autres
que
des
habitations
sont
autorisées
sous
certaines
conditions
Autres
informations
EE
Emplacements
réservés
Espaces
présentant
un intérêt écologique
et/ou
paysager
à préserver
en l'état selon
les dispositions
de
l'article L123-1-54I1-2
du
code
de
l'urbanisme
Espaces
boisés
classés
à préserver
selon
les dispositions de
l'article
L130-1
du
code
de l'urbanisme
F1
Orientation d'aménagement
et de programmation
ms
Sentier
de
randonnée
à préserver
au
titre de
l'article
L123-1-5-V-1
du code
de l'urbanisme
»
Boisements
linéaires à préserver
selon
les dispositions
de
l'article
L123-1-5-1H-2 du code
de
l'urbanisme
+
Arbre
isolé à préserver au titre de l'article L123-1-5-1I-2
du
code
de
l'urbanisme
©
Bâtiment
pouvant
faire l'objet d'un changement
de destination
au titre de
l'article L123-1-5-II du code
de
l'urbanisme
::1
Corridors
écologiques
liés aux cours d'eaux
NC
Espaces
et secteurs
contribuant
à la continuité
à la
migration
de
la faune
sauvage
“ :
Espace
soumis
au risque
d'inondation
selon
les dispositions
du
plan
de
prévention
des
risques
d'inondation
du Tarn
aval
approuvé
le 18 août
2015
Avertissement
: Les données
diffusées concernant la zone inondable
sont informatives
et non opposables au
fiers. Les données
SIG ont
été standardisées
à partir des données numériques ayant servis
à
l'élaboration
des PPRn
approuvés.
Nous ne garantissons
pas leur
exhaustivité et leur
exactitude par rapport
aux documents
opposables.
Les doctinents officiels
et opposables aux
fiers peuvent
être consultés
à la Mairie ou
à la préfecture.
Tableau des Emplacements
réservés
N° : Bénéficiaire | Description
Surface
en m°
01.
Commune
|Élargissement
de la voie
388
02
Commune
| Aménagement
de carrefour
644
Liste des bâtiments
pouvant faire
Tobjet d'un changement
de
Jestinati
N° : Référence cadastrale
: Lieu-dit
D1
:OAD156
Canavals
02
:0E0187
Le Rouzies
03
0E0049
Brassie
04
:0D0465
Les Millets
95
: 000268
Bonneville
06
:0C0238
Rambaud
07
:0C0626
Blanc
68 : 0ADD90
Vignal
08 : CA0025
Fumarel
10
:0A0304
Castelmaysou
11
:0E0042
12
: 0E0083
13061273 Légende Zonage 5101
UA
: Zone
correspondant
à l'habitat dense
de
Grazac
U2
: Zone
correspondant
aux
espaces
bâtis
pavillonaires
AU :
Zone
à urbaniser
ouverte
N
: Zone
Naturelle
À:
Zone
Agricole
: A2
: Secteur
agricole
constructible,
où
les habitations
et annexes
sont
autorisées
sous
certaines
conditions
.
|
A3:
Secteur
agricole
constructible,
où
des
constructions
autres
que
des
habitations
sont autorisées
sous
certaines conditions
Autres
informations
CF}
Emplacements
réservés
Espaces
présentant
un
intérêt
écologique
et/ou
paysager
à préserver
en
l'état
selon
les dispositions
de
l'article
L123-1-5-H11-2
du
code
de
l'urbanisme
Espaces
boisés classés à préserver
selon
les dispositions
de
l'article
L130-1
du
code
de
l'urbanisme
F1
Orientation d'aménagement
et de programmation
…
…
Sentier
de
randonnée
à préserver
au
titre de
l'article
L123-1-5-IV-1
du code
de l'urbanisme
sm
Boisements
linéaires
à préserver
selon
les dispositions
de
l'article
L123-1-5-H1-2
du code
de
l'urbanisme
e
Arbre
isolé à préserver
au titre de
l'article L123-1-5-HI-2
du
code
de
l'urbanisme
©
Bâtiment
pouvant
faire
l'objet
d'un
changement
de destination
au
titre
de
l'article L123-1-5-II
du
code
de
l'urbanisme
:::::
Corridors
écologiques
liés aux
cours d'eaux
NC
Espaces
et secteurs
contribuant
à la continuité
à la
migration
de
la faune
sauvage
“_,
Espace
soumis
au
risque
d'inondation
selon
les
dispositions
du
plan
de
prévention
des
risques
d'inondation
du
Tarn
aval
approuvé
le 18 août 2015
Avertissement
: Les données
diffusées concernant la zone inondable
sont informatives
et non opposables au fiers. Les données
SIG ont
été
standardisées
à partir des données numériques
ayant
servis
à
l'élaboration
des PPRn
approuvés. Nous ne garantissons
pas leur
exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents
officiels et opposables
aux tiers peuvent
être consultés
à la Mairie ou
à la préfecture.
4.A
- Document
Graphique
de
Zonage
Plan
Local
d'Urbanisme
Planche
2/3
ï
ét dé GE
6 44 22
AGENCE
ds GRENADE
1286 me des
Pyrénées
— 8
3
HÉRIO GRENADEIGARONNE Faite
Gr
A2 60 75
Fac
05 63 66 14 2
inachis@urta
cts eus
na
APRES eue
SBRASRESRSRES
N° | Description Of
Élargissement
de fa voie rbactis N Aïcha du Boucheron
Paysagiste D.P.L.G. W E
Gildas Carré
Directeur associé S
Urbaniste .
Département du Tarn Jacobus Vos k
Directeur associé Commune de Grazac Ingénieur VRD
Etudes hydrauliques
iî
es ” Liste des bâtiments pouvant faire
Modélisation 30 & BIM l'objet d'un changement de
Prestations par drone destination
Sébastien Le Pa | N° ! Référence cadastrale | Lieu-dit
Directeur nn - | 01 1040156 Canavals
Géornètre-Expert 02 :0E0187 Le Rouzies
03 :0E0049 Brassie ou
04 | 0D0465 Les Millets
05 | 0D0268 Bonneville
4.À - Document Graphique de Zonage 06 000238 Rambaud | | 07 :0C0626 Blanc \
P } € i | 08 | 00090 Vignal L lan Local d'Urbanisme | te . À
ka, 10 :0AG304 Castelmaysou
*
Planche 3/3 11 :0E0042 Brassie
12 :0E0033 Al Capitani
13/0E1273 Gineste
Tableau des Emplacements réservés
Line Description Bénéficiaire | Surface en m*
01! Élargissement de la voie | Commune 388
AGENCE de MONTAUBAN Aménagement de carrefour : Commune 644
60 impasse de Berlin
Albasud - CS 80391
82003 MONTAUBAN Cedex Têt 05 63 66 44 22
AGENCE de GRENADE
1289 rue des Pyrénées - BP 3
31330 GRENADE/GARONNE Tét 05 61 82 60 76
Fax 05 63 66 14 92 | eu Î
n
PREFECTURE DU TARN nomment
Echelle 1/5000
Dossier d'Approbation
Dossier n°120101
Légende
Zonage
© Uf : Zone correspondant à l'habitat dense de Grazac
_ U2: Zone correspondant aux espaces bâtis pavillonaires
AU : Zone à urbaniser ouverte
N : Zone Naturelle
A: Zone Agricole
À2 : Secteur agricole constructible, où les habitations et annexes sont autorisées sous certaines conditions
A3 : Secteur agricole constructible, où des constructions autres que
des habitations sont autorisées sous certaines conditions
Autres informations
Emplacements réservés
Espaces présentant un intérêt écologique et/ou paysager à préserver
en l'état selon les dispositions de l'article L123-1-54H-2 du code
de l'urbanisme
Espaces boisés classés à préserver selon les dispositions de l'article
L130-1 du code de l'urbanisme
SE Orientation d'aménagement et de programmation
= Sentier de randonnée à préserver au titre de l'article L123-1-5-V-1 du code de l'urbanisme
= Boisements linéaires à préserver selon les dispositions de l'article L123-1-5--2 du code de l'urbanisme
e Arbre isolé à préserver au titre de l'article L123-1-5-H1-2 du
code de l'urbanisme
© Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination
au titre de l'article L123-1-S4I du code de l'urbanisme
:::2: Corridors écologiques liés aux cours d'eaux
NC Espaces et secteurs contribuant à la continuité à la
migration de la faune sauvage
“2 Espace soumis au risque d'inondation selon les dispositions
du plan de prévention des risques d'inondation du Tarn aval
approuvé le 18 août 2015
Avertissement: Les données diffusées concernant la zone inondable sont informafives ef non opposables au fiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à
l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur
exhaustivité ef leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la préfecture.