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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Ruralité,
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PLANCHE
VERBONNE
AUX
LONGS
CHAMPS
HAMEAU
DE
CHAVANNE
FAVIERES
AUX
PLANTEES
CHAMP
VERNOIS
MEUNIER
Département
du
JURA
COTE
GIROD
COMMUNE
DE
COURLANS
D
NERVAUX
L'AUBEPINE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
5.
ANNEXES
5.2.
Schéma
des
réseaux
d'eau
et
d'assainissement
et
des
systèmes
d'élimination
des
déchets,
existants
ou
en
cours
de
réalisation
Plan
du
réseau
d'assainissement
et
extrait
du
zonage
d'assainissement.
'
)
REVISIONS,
MODIFICATIONS
ET
MISES
A
JOUR
'
Pièce
n°5.22
)
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
Municipal
:
le
27
juin
2013
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
:
le
6
mars
2014
LEGENDE
Réseau
d'eau
pluviale
—
—
Réseau
d'eaux
usées
INITIATIVE
Aménagement
et
Développement
Réseau
unitaire
Siège
social
: 4,
Passage
Jules
Didier- 70000
VESOUL
40
m
î
20
m
200
m
Tèl
:03.84.75.46
47
- Fax
: 03.84.75.3°1.69
FT
initiativead@wanadoo.fr
Om
80
m
160
m
+
Fossé
@
Agence
: de
BESANCON
|
initiative
… Tèl: 08.81.83.53.28
,
Zonage
d'assainissement
iniiativead2S@orange fr
Plan
cadastral
actualisé
le :