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Procès Verbal - 114 comptes du 30 03 2014 pdf
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 114 comptes du 30 03 2014 pdf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2014
COMPTE - RENDU
Le conseil municipal, réuni le 30 mars 2014 à 11 h au complet, a pris les décisions suivantes :
Installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints
Le Maire de Saint Julien les Rosiers, après avoir proclamé les 23 nouveaux conseillers municipaux
installés dans leurs fonctions : Mesdames ARDOUIN Nathalie, BONNET PONTIER Cécile, CURTO
PROST Virginie, DAMBREVILLE Julie, GEORGES Abiba, GLAS Delphine, GRANDGIRARD Dominique,
JULLIAN SICARD Lorraine, PEIRETTI GARNIER Angélique, QUENET Marie-Claire, RIMBOUX
Christel, SOUBEYROU Angélique, Messieurs BORD Serge, BASSET Alain, CRUVELLIER Michel, HIGON
Patrick, ISOARDI Gilbert, LAZAREWICZ Henri, MARTIN Bernard, PLANTIER Eric, POUDEVIGNE
Olivier, SCHWEITZER Jacques, VALY Boris, a cédé la présidence au doyen, Monsieur CRUVELLIER pour
procéder à l’élection du Maire. Madame PEIRETI GARNIER a été désignée comme secrétaire de séance.
Monsieur SCHWEITZER et Madame GRANDGIRARD ont été nommés assesseurs.
L’élection du Maire a donné les résultats suivants :
- BORD Serge : 18 voix
- JULLIAN SICARD Lorraine : 5 voix
Serge BORD a été proclamé Maire et a immédiatement été installé dans sa fonction.
Après avoir remercié les élus et l’assistance, il a procédé à l’élection des adjoints dont leur nombre égal
à 6 a immédiatement été entériné par le conseil municipal.
Une seule liste a été présentée, la liste de Messieurs PLANTIER, LAZAREWICZ, POUDEVIGNE,
Mesdames ARDOUIN, GRANDGIRARD, PEIRETTI GARNIER.
L’élection des adjoints a donné les résultats suivants :
- liste PLANTER : 18 voix nuls : 5 voix
les 6 adjoints de la liste conduite par Monsieur PLANTIER ont été proclamés adjoints et immédiatement
installés dans leurs fonctions.
Monsieur PLANTIER a remercié les élus et l’assistance.
Le procès-verbal a été clos à 11 h 30 et signé par le Maire, le doyen, la secrétaire et les assesseurs.
Détermination du nombre des membres du C.C.A.S.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’en application du Code de l’Action Sociale et des
Familles relatif aux centres communaux d’action sociale, le nombre des membres du conseil
d’administration du centre d’action sociale est fixé par le conseil municipal et précise que celui-ci ne
peut pas être supérieur à 16 et qu’il doit être pair puisqu’une moitié des membres est désigné par le
conseil municipal et l’autre moitié par le maire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à
l’unanimité de fixer à 10 ce nombre.
Election des conseillers municipaux siégeant au C.C.A.S.
Monsieur le Maire, conformément au Code de l’action sociale et des familles relatif au CCAS a fait
procéder à l’élection des 5 membres du conseil municipal siégeant au CCAS. Il est précisé que cette
élection se fait à la proportionnelle au plus fort reste et que des listes incomplètes peuvent être élues.
Deux listes ont été présentées :
- liste de Monsieur MARTIN Bernard, ISOARDI Gilbert , Mesdames PEIRETTI GARNIER Angélique, QUENET Marie-Claire, GLAS Delphine - Liste de Madame SOUBEYROU Angélique
Ont obtenu :
- Liste de Monsieur MARTIN : 18 voix
- Liste de Madame SOUBEYROU : 3 voix
- Votes nuls : 2
Le calcul à la proportionnelle au plus fort reste donne donc 4 sièges à la liste de Monsieur MARTIN et 1
siège à la liste de Madame SOUBEYROU.
Ont été proclamés membres du CCAS les personnes suivantes :
- Monsieur Bernard MARTIN
- Madame Angélique PEIRETTI GARNIER
- Monsieur Gilbert ISOARDI
- Madame Marie-Claire QUENET
- Madame Angélique SOUBEYROU
La secrétaire
Madame PEIRETTI GARNIER Angélique