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Ordre du Jour - Ordre du Jour 22 11 18
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 22 11 18)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
LEZENNES, le 19 novembre 2018
INFORMATION
Nous vous informons du prochain Conseil Municipal
qui aura lieu :
Le JEUDI 22 NOVEMBRE 2018
En Mairie
Salle du Conseil
A 20 heures
ORDRE DU JOUR
• APPEL DES CONSEILLERS
• RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE :
- Révision générale Plan locaux d’urbanisme des communes de BOIS GRENIER, AUBERS, FROMELLES, LE MAISNIL, Radinghem en weppes
- Acquisition parcelle AH 15 Chemin de Meurchin
• RAPPORT DE MADAME BEATRICE THYS :
- Règlement Européen de Protection des Données- mutualisation
• RAPPORT DE MONSIEUR MICHEL BLOT :
- Subventions aux associations sportives
• RAPPORT DE MADAME FREDERIQUE DESCAMPS :
- Personnel Municipal :
o Régime indemnitaire
o Modification Tableau des emplois
- Solidarité :
o Subvention solidarité intempéries Département de l’Aude
o Convention occupation domaine public – collecteurs de vêtements - Aînés : Voyage des Aînés 2019 – Remboursement
• RAPPORT DE MADAME LUCIENNE LAVOISIER :
- Décision Budgétaire Modificative n°1
- Admission en non valeur
• RAPPORT DE MONSIEUR LUC DESCARPENTRIES :
- Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
- Implantation d’une centrale photovoltaïque citoyenne-convention d’objectif et de partenariat SAS SOLIS Métropole
• RAPPORT DE MADAME CHRISTINE BLONDEL :
- Bilan concertation préalable projet siège social Société Kiabi
Le Maire,
Didier DUFOUR