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Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Procès Verbal - odre du jour 21 mai 2015)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU RHONE MILLERY, le 13/05/2015
COMMUNE DE MILLERY
D Le Maire de MILLERY
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil Municipal
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL
Le 21 mai 2015 à 20 h 30
_en Mairie
Ordre du jour :
1° Approbation du Procès verbal de la séance du 23 avril 2015
2° Etude de Centralité — Instauration d’un périmètre d’étude
3° Réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels et du plan de prévention signature d’une convention et de son avenant avec le centre de gestion du Rhône 4° Suppression de poste (urbanisme)
5° Suppression de poste (police)
6° Attribution d’une subvention,
7° Vote du Compte administratif du Budget de Lotissement 2014
8° Vote du Compte de Gestion du Budget de lotissement 2014
9° Convention relative au versement d’une subvention à l’Association Intercommunale d’accueil petite enfance de Charly et Millery
10° Marché de maîtrise d'œuvre concernant la création de deux salles supplémentaires à
l’école élémentaire
11° Décision modificative budget principal numéro 1
12° Offre départementale d’ingénierie publique
13° Mission d’instruction du droit des sols, modification de la compétence des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
14° Tirage au sort des jurés d’assises
Information au conseil municipal (décisions municipales).
Questions diverses.
MARIE : Avenue Saint Jean - 69390 MILLERY - Tél 04.78.46.18.48 - Fax 04.78.46.26.00