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Document publié le Mercredi 19 février 2020 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (PLU - Annexes - annexes zonage assainissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département des Hautes Alpes
Commune de Saint Bonnet en Champsaur
PLAN LOCAL D’URBANISME
4-5 : Zonage d’Assainissement
Arrêté, par délibération du Conseil Municipal du :
26/06/2019
Approuvé, par délibération du Conseil Municipal du :
19/02/2020
Le Maire
Laurent DAUMARK 4. ANNEXES
Février 2020 PLU approuvé
Auteurs : DD / AK
Atelier d’urbanisme et environnement CHADO
1 impasse du muséum
05000 GAP
: 04.92.21.83.12 / 06.83.90.29.62
atelierchado@orange.fr Le zonage d’assainissement de la commune de
Saint Bonnet en Champsaur est en cours
d’élaboration. Il sera annexé au PLU ultérieurement
à l’occasion d’une mise à jour.