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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Lundi 22 avril 2013 par la commune de Portes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
COMMUNE
DE PORTES
- GARD
koure-
HOTEL
DE
VILLE,
RUE
DE
PORTES,
30530
PORTES
TEL
: 04.66.34.06.83
/ FAX
: 04.66.34.19.21
DOSSIER
:
ELABORATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DE
PORTES
(30)
DOSSIER
APPROUVE
PIECE
N° :
TITRE :
ZONAGE
Df
D'ASSAINISSEMENT
DATES
:
POS
publié
le :
2 avril
1993
POS
approuvé
le :
10
avril
1996
PLU
prescrit
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
:
4
avril
2003
PLU
projet
arrêté
par
délibération
du
Conseil
Municipal
:
27
février
2012
PLU
approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du:
ë
ATELIER MARINO, ARCHITECTU
xRER sh
AM
4 RUE
DES
TANNEURS, 83490 LE
MUY
Atelier
MARINO
1-0
TEL
: 04.94.81.80.83
-
FA
‘45.14.61
4
=.
mn
:
:
PS
:
:
:
Be
L.
NB
: Documents
"Assainissement"
non
disponibles
numériquement
-
consultables
en
version
papier
(voir
Mairie}