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Déliberation - 1732099309 Liste des deliberations 2024 11 18
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
Liste
des
délibérations
La
commune
de
Clermont
vous
informe
que
les délibérations
peuvent
être
consultées
dans
leur
intégralité
sur
le
site
internet
: http://www.clermont74.fr/
ou
en
Mairie
aux
horaires
d'ouvertures
Séance
du
18
novembre
2024
Le
dix-huit
novembre
deux-mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
de
CLERMONT
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
VERMELLE,
maire.
Date
de
convocation
: 12
novembre
2024
Date
d’affichage
: 12
novembre
2024
Présents:
Christian
VERMELLE,
Laury
CICLET,
Mourad
BELMESSIKH,
Geoffrey
DUNAND,
Philippe
MONOD,
Serge
PASSERAT,
Loïc
TARDY.
Arrivée
de
Mme
Anne-Olivia
CAVALLARI
à 19h30
Absent(s)
: Christine
DOCHE,
Procuration(s)
: -
Secrétaire
de
séance
: Laury
CICLET
Liste
des
délibérations
Date
N°
Objet
Vote
18/11/24
D
24-27
|
Subventions
aux
associations
Approuvée
18/11/24
D
24-28
|
Eau
- Travaux
sur
réseau
- Colonne
d’eau
de
Droisy
alimentant
Clermont |
Approuvée
et
Crempigny
Bonneguete
18/11/24
D
24-29 |
Redevance
pour
l’enlèvement
des
dépôts
sauvages.
Approuvée
18/11/24
D
24-30
|
Convention
de
mutualisation
au
titre
du
fonds
du
territoire
éducatif
rural |
Approuvée
des
Usses
et
Rhône
18/11/24
D
24-31
|
Budget
EAU
- Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses |
Approuvée
d'investissement
18/11/24
D
24-32
|
Budget
Principal
-
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les |
Approuvée
dépenses
d'investissement
18/11/24
D
24-33
|
PanneauPocket
: Système
d’information
des
habitants
Approuvée
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Laury
CICLET
CT
Christi
ELLE