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Document publié le Mardi 6 décembre 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 121216 P7 5)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Travail et emploi,
METZ METROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK| 1 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F 03 8720 10 29 | www.metmetrapole.fr
Metz PA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 64 de Communauté 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 29
Absent(s) : 16
Date de convocation : 6 décembre 2016 Vote(s) pour: 78 Vote(s) contre: 3
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 12 décembre 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2! =-12-
Renforcement de l'intégration communautaire au 1er janvier 2017 : ajustement du tableau des effectifs (annexe D).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
VU la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République
(NOTRe),
VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires dans la Fonction Publique territoriale,
VU l'avis du Comité Technique,
DÉCIDE la création de :
1 poste d'attaché principal
1 poste de responsable de la mission numérique contractuel
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la
présente.
Pour extrait conforme
Metz, le 13 décembre 2016.
Pour le Président et per
Le Directeur Gi éral des Î
LUN yRenforcement de l'intégration communautaire
Annexe D - Motion Temp.5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tableau des effectifs au 12 décembre 2016
dont:
GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES] EFFECTIFS TEMPS 4 @ UDGETARES) EFFECTIFS POURVUS NON
COMPLET.
Service] Effectifs [| total < Mises à
s misè Lipos| Pourvu
commu-| disposition Metz
nautaire| de la Régie | 4. | Métropole
[SECTEUR ADMINISTRATIF.
Directeur Général des Services
Directeur Général Agjint des Services
nistrateur hors classe
israteur
édacteur ère classe
édacteur 2ème classe
édacteur
nt administratt ère classe
nt administrat 2ème classe
nt administrau de 1ère classe
nt administratif de 2ème classe ololololololol»>|>|>|»|>|»|>
à
2Blolelelels|-
ol Role
[SECTEUR CULTUREL
JDiercteur d'Etablissement d' a
[Professeur ensei artistique hors classe
[Professeur artistique classe normale
[Conservateur du en chef
[Conservateur du
de conservation du patrimoine
IBibiothécaire
Assistant conservation ère ci. Patrimoine et Biblio
[Assistant conservation 2ème ci Patrimoine et Biblio
Assistant de ère classe
di 2ème classe
[Assistant d'
nt du 2ème classe
nt du ère casse
ot du 2ème casse
aux musées
olololololælmlol»>|»|>|»|»|»|»
e[slolololololololololols|ololo|s TOTAL 2
SECTEUR ANIMATION.
nt d'animation 1ère classe
nt d'animation 2ème classe
SECTEUR MEDICO-SOCIAL
[Technicien paramédical classe supérieure
4
SECTEUR SPORTIF.
[Educateur des activités physiques sportives
TOTAL 5
[SECTEUR TECHNIQUE
Ê en chef *
Ê
Ingénieur
Frechnicien de 1ère classe
frechnicien de 2ème classe
Technicien
de maitrise
de maitrise"
nt de 1ère classe
nt de 2ème classe
int de tère classe
NE technique de Zème classe
11
15
13
32
30
16
33
35
77
81
19
ololololololalmlol»|»|>
LE 471
TOTAL GENERAL (1+2+3+4+5+6) 803 615
{1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la cirudaire n° NORANT/8/95:00102/C du 23 mars 1995
(2) catégories : A, B ou C
* dont 1 agent détaché
+ dont 2 agents détachésRenforcement de l'intégration communautaire
Annexe D - Motion Temp.5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
Tableau des effectifs au 12 décembre 2016
[| AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES] SECTEUR |REMUNERATION| CONTRAT
(1) (2) (3) (4)
1]Responsable de Pôle A COM 1B. 985 A 1]Chargé de mission A ADM 18.1015 A 1]Chargé de mission A TECH IB. 492 A 1]Directeur de Cabinet A CAB 1B.1465 110 [Collaborateur de Cabinet A CAB 1B. 625 110 1[Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 767 110 1[Attaché de presse A ADM IB. 588 A 1[Responsable de Pôle A ADM 1B. 864 A 1[Responsable de Pôle A TECH IB. 588 A 1[Responsable d'exploitation A TECH IB. 492 A 1|Correspondant Informatique et Libertés A TECH 1M.1131 A 1]Responsable de la mission numérique A TECH IB. 966 A 1]Archéologue A CULT IB. 540 A 1]Chargé de Communication A ADM IB. 588 A [Directeur artistique CULT 1B.1074 A [Directeur technique TECH 1B.710 A [Chef costumier CULT IB.675 A 1|Pianiste corps de ballet CULT IB. 525 A [Pianiste des chœurs CULT 1B. 397 A 1[Régisseur général CULT 1B. 985 A 1[Régisseur de scène CULT IB. 397 A 1]Chef de chœur CULT 1B. 741 A 1[Régisseur des chœurs CULT IB. 638 A 2]Choristes CULT IB. 460 A 5|Choristes CULT 1B. 504 A 2|Choristes CULT IB. 540 A 1]Choriste CULT 1B. 573 A 2]Choristes CULT 1B. 605 A 7]Choristes CULT IB. 638 A 5|Choristes CULT 1B. 732 A 1[Maître de ballet CULT IB. 534 A 5|Danseurs CULT 1B. 357 A 1[Danseur CULT IB. 378 A 3|Danseurs CULT 1B. 397 A 2|Danseurs CULT 1B. 422 A 1]Danseur CULT IB. 444 A 1[Danseur CULT 1B. 463 A 1[Danseur CULT 1B. 493 A 1[responsable des publics Musée CULT IB. 379 A 1[Conservateur -collections archéo A CULT 1B. 499 A [chauffeur de camion grue - PAV C TECH IB 318 A 1]chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 328 A 1]chauffeur ripeur VL C TECH 1B 318 A 1|chauffeur ripeur VL C TECH 1B 303 A 1[ambassadeur du tri C TECH 1B 296 A 3[agents de distribution de contenants C TECH 1B 303 A 2[agents de distribution de contenants C TECH 1B 310 A [agent de distribution de contenants C TECH IB 318 A [chauffeur C TECH 1B 318 A 1]chauffeur C TECH 1B 328 A[chauffeur ripeur € TECH IB 318 A
{chauffeur ripeur € TECH IB 303 A
3[ripeurs C TECH IB 299 A
2]ripeurs C TECH IB 303 A 1]ripeur € TECH IB 328 A [agent d'entretien des contenants C TECH IB 310 A 1[responsable pré-collecte B TECH 1B 436 A responsable système management
1Jqualité B TECH IB 347 A 1|assistant qualité des prestations C ADM IB 299 A 1]comptable B ADM IB 416 A 1]chargé de communication A ADM IB 442 A [animateur B ANIM 1B 374 A (1) CATEGORIES: A, B et C:
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984).
TECH : de la Loi du 26 janvier 1984)
ENV : gestion des déchets
COM : Communication.
CULT : Cuiturel
CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).
(8) Rémunération : Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts
4) Contrat : Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)
3-1 article 3, 1" alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à
servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité. )ou
pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.
3-2 : article 3, 2°"* alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.
3-2 : article 3, 4*°* alinéa : emplois permanents à temps non complet
{-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.
38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47
110 : article 110.
A: autres| Metz TV
COMMUNAUTÉ D'AGGLONÉZATION 77
HARMONT PARK {11 bé Solidar
1.03 37 20 10 00 |F. 03 87 20
BORDEREAU D'ENVOI
METZ MAÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOIAERATION
té [OP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 10 25 | werw.molzmatropols.fe
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture - BP 71014-—
57034 METZ CEDEX 1-
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du consoit aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Conseil! de Communauté.
Lundi 12 décembre 2016.
Point 5 — Inscription de crédits d'investissement par
anticipation du BP 2017.
Point 8 - PLH de Metz Métropole : bilan annuel! 2015.
Annexe : PLH - Bilan 2015
XPoint 7.1 - Renforcement de l'intégration communautaire
: création, aménagement, entretien et gestion de zones
d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale,
touristique, porluaire ou aéroportuaire.
- Annexe : Périmètres des zones d'activité /
économique communautaires (27 plans)
k Point 7.2 — Renforcement de l'intégration communautaire
: actions de développement économique.
- Annexe : Statuis MMDA
Y Point 7.3 - Renforcement de l'intégrallon communautaire
: promotion du tourisme, dont la création d'offices de
tourisme.
- Annexe : Sfatuts de l'Office de iourisme de Metz
Cathédrale."
À Point 7.4 - Renforcement de l'intégration communautaire
: accueil des gens du voyage (aménagement, entretien
et gestion des aires d'accueil).
Point 7.5 — Renforcement de l'intégration communautaire
au 01/01/2017 : ajustement du tableau des effectifs.
Annexe : Tableaux des effectifs"
* Point 7.6 - Renforcement de l'intégration communautaire
: mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de
Tourisme.
Annexe : Projet de convenlion. =
Nombre total des actes transmis :
X8 délibérations dont 6 accompagnées d'annexes.
Contrôle de légalité
GSELLE
2ALITE
WU
Fait à Metz, le 13 décembre 2016
Pour le Président
Le Directeur Général des Services
au À
Hélène KISSEL. +