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unknown - Métropole - Metz - C 190218 P7

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unknown - Métropole - Metz - C 121216 P7 5 Document publié le Mardi 6 décembre 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 121216 P7 5)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Travail et emploi, METZ METROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

HARMONY PARK| 1 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3

T.03 87 20 10 00 | F 03 8720 10 29 | www.metmetrapole.fr

Metz PA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77

Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 64 de Communauté 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 17 Absent(s) excusé(s) : 29

Absent(s) : 16

Date de convocation : 6 décembre 2016 Vote(s) pour: 78 Vote(s) contre: 3

Abstention(s) : 0

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

Séance du Lundi 12 décembre 2016,

Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.

Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.

Point n° 2! =-12-

Renforcement de l'intégration communautaire au 1er janvier 2017 : ajustement du tableau des effectifs (annexe D).

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Le Conseil,

Les Commissions entendues,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République

(NOTRe),

VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires dans la Fonction Publique territoriale,

VU l'avis du Comité Technique,

DÉCIDE la création de :

1 poste d'attaché principal

1 poste de responsable de la mission numérique contractuel

AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la

présente.

Pour extrait conforme

Metz, le 13 décembre 2016.

Pour le Président et per

Le Directeur Gi éral des Î

LUN yRenforcement de l'intégration communautaire

Annexe D - Motion Temp.5

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE

Tableau des effectifs au 12 décembre 2016

dont:

GRADES OÙ EMPLOIS CATEGORIES] EFFECTIFS TEMPS 4 @ UDGETARES) EFFECTIFS POURVUS NON

COMPLET.

Service] Effectifs [| total < Mises à

s misè Lipos| Pourvu

commu-| disposition Metz

nautaire| de la Régie | 4. | Métropole

[SECTEUR ADMINISTRATIF.

Directeur Général des Services

Directeur Général Agjint des Services

nistrateur hors classe

israteur

édacteur ère classe

édacteur 2ème classe

édacteur

nt administratt ère classe

nt administrat 2ème classe

nt administrau de 1ère classe

nt administratif de 2ème classe ololololololol»>|>|>|»|>|»|>

à

2Blolelelels|-

ol Role

[SECTEUR CULTUREL

JDiercteur d'Etablissement d' a

[Professeur ensei artistique hors classe

[Professeur artistique classe normale

[Conservateur du en chef

[Conservateur du

de conservation du patrimoine

IBibiothécaire

Assistant conservation ère ci. Patrimoine et Biblio

[Assistant conservation 2ème ci Patrimoine et Biblio

Assistant de ère classe

di 2ème classe

[Assistant d'

nt du 2ème classe

nt du ère casse

ot du 2ème casse

aux musées

olololololælmlol»>|»|>|»|»|»|»

e[slolololololololololols|ololo|s TOTAL 2

SECTEUR ANIMATION.

nt d'animation 1ère classe

nt d'animation 2ème classe

SECTEUR MEDICO-SOCIAL

[Technicien paramédical classe supérieure

4

SECTEUR SPORTIF.

[Educateur des activités physiques sportives

TOTAL 5

[SECTEUR TECHNIQUE

Ê en chef *

Ê

Ingénieur

Frechnicien de 1ère classe

frechnicien de 2ème classe

Technicien

de maitrise

de maitrise"

nt de 1ère classe

nt de 2ème classe

int de tère classe

NE technique de Zème classe

11

15

13

32

30

16

33

35

77

81

19

ololololololalmlol»|»|>

LE 471

TOTAL GENERAL (1+2+3+4+5+6) 803 615

{1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la cirudaire n° NORANT/8/95:00102/C du 23 mars 1995

(2) catégories : A, B ou C

* dont 1 agent détaché

+ dont 2 agents détachésRenforcement de l'intégration communautaire

Annexe D - Motion Temp.5

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE

Tableau des effectifs au 12 décembre 2016

[| AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES] SECTEUR |REMUNERATION| CONTRAT

(1) (2) (3) (4)

1]Responsable de Pôle A COM 1B. 985 A 1]Chargé de mission A ADM 18.1015 A 1]Chargé de mission A TECH IB. 492 A 1]Directeur de Cabinet A CAB 1B.1465 110 [Collaborateur de Cabinet A CAB 1B. 625 110 1[Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 767 110 1[Attaché de presse A ADM IB. 588 A 1[Responsable de Pôle A ADM 1B. 864 A 1[Responsable de Pôle A TECH IB. 588 A 1[Responsable d'exploitation A TECH IB. 492 A 1|Correspondant Informatique et Libertés A TECH 1M.1131 A 1]Responsable de la mission numérique A TECH IB. 966 A 1]Archéologue A CULT IB. 540 A 1]Chargé de Communication A ADM IB. 588 A [Directeur artistique CULT 1B.1074 A [Directeur technique TECH 1B.710 A [Chef costumier CULT IB.675 A 1|Pianiste corps de ballet CULT IB. 525 A [Pianiste des chœurs CULT 1B. 397 A 1[Régisseur général CULT 1B. 985 A 1[Régisseur de scène CULT IB. 397 A 1]Chef de chœur CULT 1B. 741 A 1[Régisseur des chœurs CULT IB. 638 A 2]Choristes CULT IB. 460 A 5|Choristes CULT 1B. 504 A 2|Choristes CULT IB. 540 A 1]Choriste CULT 1B. 573 A 2]Choristes CULT 1B. 605 A 7]Choristes CULT IB. 638 A 5|Choristes CULT 1B. 732 A 1[Maître de ballet CULT IB. 534 A 5|Danseurs CULT 1B. 357 A 1[Danseur CULT IB. 378 A 3|Danseurs CULT 1B. 397 A 2|Danseurs CULT 1B. 422 A 1]Danseur CULT IB. 444 A 1[Danseur CULT 1B. 463 A 1[Danseur CULT 1B. 493 A 1[responsable des publics Musée CULT IB. 379 A 1[Conservateur -collections archéo A CULT 1B. 499 A [chauffeur de camion grue - PAV C TECH IB 318 A 1]chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 328 A 1]chauffeur ripeur VL C TECH 1B 318 A 1|chauffeur ripeur VL C TECH 1B 303 A 1[ambassadeur du tri C TECH 1B 296 A 3[agents de distribution de contenants C TECH 1B 303 A 2[agents de distribution de contenants C TECH 1B 310 A [agent de distribution de contenants C TECH IB 318 A [chauffeur C TECH 1B 318 A 1]chauffeur C TECH 1B 328 A[chauffeur ripeur € TECH IB 318 A

{chauffeur ripeur € TECH IB 303 A

3[ripeurs C TECH IB 299 A

2]ripeurs C TECH IB 303 A 1]ripeur € TECH IB 328 A [agent d'entretien des contenants C TECH IB 310 A 1[responsable pré-collecte B TECH 1B 436 A responsable système management

1Jqualité B TECH IB 347 A 1|assistant qualité des prestations C ADM IB 299 A 1]comptable B ADM IB 416 A 1]chargé de communication A ADM IB 442 A [animateur B ANIM 1B 374 A (1) CATEGORIES: A, B et C:

(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984).

TECH : de la Loi du 26 janvier 1984)

ENV : gestion des déchets

COM : Communication.

CULT : Cuiturel

CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).

(8) Rémunération : Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts

4) Contrat : Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)

3-1 article 3, 1" alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à

servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité. )ou

pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.

3-2 : article 3, 2°"* alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.

3-2 : article 3, 4*°* alinéa : emplois permanents à temps non complet

{-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.

38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C

47 : article 47

110 : article 110.

A: autres| Metz TV

COMMUNAUTÉ D'AGGLONÉZATION 77

HARMONT PARK {11 bé Solidar

1.03 37 20 10 00 |F. 03 87 20

BORDEREAU D'ENVOI

METZ MAÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOIAERATION

té [OP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 10 25 | werw.molzmatropols.fe

Destinataire

PREFECTURE DE LA MOSELLE -

9 place de la Préfecture - BP 71014-—

57034 METZ CEDEX 1-

Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du consoit aux élus —

Désignation des pièces Nombre | Observations

Délibérations Conseil! de Communauté.

Lundi 12 décembre 2016.

Point 5 — Inscription de crédits d'investissement par

anticipation du BP 2017.

Point 8 - PLH de Metz Métropole : bilan annuel! 2015.

Annexe : PLH - Bilan 2015

XPoint 7.1 - Renforcement de l'intégration communautaire

: création, aménagement, entretien et gestion de zones

d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale,

touristique, porluaire ou aéroportuaire.

- Annexe : Périmètres des zones d'activité /

économique communautaires (27 plans)

k Point 7.2 — Renforcement de l'intégration communautaire

: actions de développement économique.

- Annexe : Statuis MMDA

Y Point 7.3 - Renforcement de l'intégrallon communautaire

: promotion du tourisme, dont la création d'offices de

tourisme.

- Annexe : Sfatuts de l'Office de iourisme de Metz

Cathédrale."

À Point 7.4 - Renforcement de l'intégration communautaire

: accueil des gens du voyage (aménagement, entretien

et gestion des aires d'accueil).

Point 7.5 — Renforcement de l'intégration communautaire

au 01/01/2017 : ajustement du tableau des effectifs.

Annexe : Tableaux des effectifs"

* Point 7.6 - Renforcement de l'intégration communautaire

: mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de

Tourisme.

Annexe : Projet de convenlion. =

Nombre total des actes transmis :

X8 délibérations dont 6 accompagnées d'annexes.

Contrôle de légalité

GSELLE

2ALITE

WU

Fait à Metz, le 13 décembre 2016

Pour le Président

Le Directeur Général des Services

au À

Hélène KISSEL. +