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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Évette-Salbert.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
>
Commune
d’Evette-Salbert
- Partie
NORD
Commune
d'EVETTE-SALBERT
| LE MALSAUCY.
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
46
GRANDES
DOSSIER
D'APPROBATION
ET
7
poues
LA
PROSSE
Réglement 3.1.
Pièce
écrite
3.2.
Plans
de
zonage
1/2
500
Périmètre
L151-12
(échelle
1/1000)
CHAMPS
BLANDIN
GUIDOT.
85
LES
CHAMPS
CROIX
18
:
:1LES OTEAUX
111
LAMBRES
276 CHAMPS
L
A
Ÿ
Agence
d'Urbanisme
du
Territoire
de
Belfort
AHIERRE
Légende
Limite
communale
=".
limite
de
zone
Zones
urbaines
VAINOTES
CHANIER
Zone
urbaine
Zone
d'équipements
et
de
loisirs
ECOMBOTTE
Zone
liée
au
site
touristique
du
Malsaucy
25
Zones
à
urbaniser
"
Secteurs
urbanisables
à
court
terme
:
- Les
champs
Peltiers
- Les
Fougerets
- Les
Chenevières
EZ
VAINOTES 27
Zones
agricoles
14
Espace
agricole
CHAMPS
Espace
agricole
d'intérêt
écologique
Secteur
de
taille
et
de
capacité
limitées
(L151-13
du
Code
de
l'urbanisme)
Zones
naturelles
et
forestières
Espace
forestier
Espace
naturel
d'intérêt
écologique
Espace
naturel
à
vocation
de
loisirs
Espace
naturel
à
vocation
paysagère
Prescriptions 7777/)
Corridors
écologiques
:éléments
du
paysage
à protéger
.
au
titre
de
l'article
L151-23
du
Code
de
l'urbanisme
GRACE
7;
se
Emplacement
réservé
(ER)
[1]
Numéro
d'ordre
de
l'ER
À
Elément
patrimonial
(L151-19
et R151-41,3°
du Code
de l'urbanisme)
[11111]
Périmètre
de
réciprocité
(50m)
==
Limitation
particulière
d'implantation
des
constructions
au
titre
de
l'article
L151-12
du
Code
de
l'urbanisme
ISSN]
Secteurs "d'orientations d'aménagement
et de programmation
(OAP)
sectoriels"
SNS)
Atlas des zones
inondables
du
bassin
de
la Douce
Emplacements
réservés
D SA
Référence au
plan
Intitulé
Bénéficiare
Superficie
0
50
100
m
de
zonage
BE
|
DES
CHEVRES
1
Accès
à la zone
AU
des
Champs
Peltiers
Commune
108
m2
Format
A1
- Echelle
: 1/2500e
SOUS
2
Aïre
de
stationnement
Département
1650
m2
CHIPOT
Origine
DGFiP
Cadastre©
Droits
de
l'État
réservés
®
2018