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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 06 2026
Ordre du Jour - ordre du jour seance cm du 05 06 2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mansle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance cm du 05 06 2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juin 2026
Le Conseil Municipal de Mansle-les-Fontaines se réunira, Salle des Mariages à l'Hôtel de Ville, Mansle 16230 MANSLE-LES-FONTAINES le vendredi 05 juin 2026 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
1/ RENTREE SCOLAIRE 2026/2027 : Actualisation des tarifs des services
périscolaires :
• Cantine municipale
• Garderie
2/ TARIFS LOCATION HEBERGEMENT :
Proposition d'augmenter, à compter du 1er septembre 2026, le tarif de 20 €/personne/nuit à 25 €/personne/nuit avec capacité d'accueil minimal fixée à 20/25 personnes.
3/ PERSONNEL COMMUNAL : Recours à des vacataires pour l'encadrement des nuitées (groupes 20/25 personnes minima) au centre d'hébergement collectif de Pierres Vives.
4/PERSONNEL COMMUNAL : Création de 2 postes à temps complet pour l'année 2026 dans le cadre du surcroît de travail ou travail saisonnier
• Type de poste : CDD
• Catégorie d'emploi : adjoint technique
5/ FINANCES : LIGNE DE TRESORERIE - RECONDUCTION
Reconduction pour 1 an de la ligne de trésorerie d'un montant :de 300 000 € (voir conditions La Poste).
6/ FINANCES : Attribution des subventions communales 2026 aux associations.
7/ PROPRIETES COMMUNALES : Cession de la grange sinistrée Rue Jean-Pierre à M. BERNARD Thierry.
8/ DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL : Modifications
9/ TRANSPORT SCOLAIRE ECOLE DE MANSLE-LES-FONTAINES : Détermination des conditions financières prise en charge par la collectivité.
QUESTIONS DIVERSES. A NOTER : IMPORTANT - FIN DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL : Désignation
des délégués du conseil municipal et des suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.
Les élections sénatoriales auront lieu le Dimanche 27 septembre prochain. Au préalable, il est nécessaire de procéder le Vendredi 5 juin à l'élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants composant le collège électoral (voir modalités en PJ - Circulaire Ministère de l'Intérieur INTP2611651C).
Les conseils municipaux sont convoqués par le décret portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs (art. L283) qui sera transmis par le Préfet au plus tard le 3 juin 2026. Je ne manquerai pas de vous l'adresser dès qu'il sera arrivé en Mairie. L'élection des délégués et des suppléants interviendra en fin de séance du conseil municipal, après les questions diverses.
Affiché le 01 juin 2026
Le Maire,
Christian CROIZARD