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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+28+février+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+28+février+)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Bois et produits du bois,
Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
‘Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 février 2023
Présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e}s municipaux :
Pascale AGATY, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Nathalie VARIGNIER, Monique PALLET, Daniel
MATHIEU, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Lionel TALON.
Excusé : Patrick ORAISON
Corinne nous fait part de son départ à la retraite au 30 juin de cette année.
Nombre de votants en début de séance : 10
Mr JP MONTJOUVENT est nommé secrétaire de séance
Ordre du jour adopté.
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 janvier 2023
Lionel TALON propose de numéroter les points de dossier.
il est proposé de rajouter : voir annexe jointe
Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.
2. COMMUNE :
-Délibération : approbation du compte de gestion 2022 de Mr le trésorier
Le compte de gestion est adopté à l'unanimité.
Délibération : approbation du compte administratif
Le Maire présente en détail le compte administratif, conforme au compte de gestion.
1! fait apparaître un excédent de clôture de : 19 712.83 €
Le Maire se retire de la salle du Conseil, le vote du compte administratif est présenté par fa 1°°
adjointe Nathalie Varignier.
Ce dernier est adopté par 9 voix POUR :
Délibération : affectation des résultats 2022
Après avoir constaté les résultats de l'exercice 2022 faisant apparaître un excédent de 19 712,83 €,
le Maire propose les affectations suivantes :
Résultat d'exploitation au 31/12/2022 : Excédent 41 133.64 €
Affectation complémentaire en réserve (1068) 21 420.81 €
Résultat reporté en fonctionnement (002) 19 712.83 €
Résultat d'investissement reporté (001) : DEFICIT 21 420.81 €
La délibération est adoptée à l’unanimité. 3. CCAS :
-Délibération : approbation du compte de gestion 2022 de Mr le trésorier
(Cette délibération est la dernière en 2023, le budget CCAS étant désormais intégré au
budget communai)
Après présentation par le Maire, le compte de gestion est adopté à l'unanimité.
-Délibération : approbation du compte administratif
Après présentation par le Maire, le compte administratif faisant apparaître un excédent de
clôture de 527.43 € est adopté à l'unanimité.
-Délibération : affectation des résultats 2022
Le résultat de clôture sera transféré au budget général de la commune.
4. information : Communication du rapport d'activité 2021 de Haut Bugey Agglomération
Le Maire présente le document distribué par HBA.
Lionel Talon fait remarquer que l’on reçoit la brochure avec un an de décalage, la raison
invoquée est peut-être le retard dans le vote des budgets.
5. Information : projets et travaux en cours (rapporteurs J.Grobas et {P.Montjouvent}
Joël présente les travaux en cours :
Signalisation des Monts d'Aranc (pose des balises aux intersection de l'allée du Houx et de
l'allée de la madone, et pose des panneaux 50km/h) ces travaux sont en cours de chiffrage et
ont fait l’objet de l’avis du service des routes pour les positionnements.
-Jean Baptiste JUILLARD a terminé le traitement des bois à l'église.
-chenaux du lavoir vers la fromagerie : remplacement du tronçon accidenté. (en cours)
-Filet du city stade : devis remplacement (en cours)
Entretien des chemins: pour la Grosse Pierre, le devis est revalorisé de 2000 €, après une
nouvelle visite complète du chemin.
- chauffe-eau de la salle polyvatente: l'accord est donné pour le remplacer par un chauffe-
eau de 50 litres. Le devis de l’entreprise Harnal est accepté.
- Modification du WC de la salle des associations : Daniel demande à Joël de programmer une
réunion avec les entreprises concernées pour le démarrage des travaux.
-Balayeuse à remettre en état : Dominique est chargé de remonter la brosse qui a été livrée
-Pneus avant de l’ancien tracteur: nous avons quatre propositions de prix pour le
remplacement des pneus. Les montants des devis se tiennent, Dominique est chargé d'étudier
les propositions. -Changement des tables de la salle polyvalente : Joël doit convoquer le fournisseur pour de
plus amples informations.
Restructuration du chauffage de la salle polyvalente : Jean-Pierre expose le projet en cours |
en cours avec la société E2S
“installation de poubelles pour le tri (séparation plastique et terre végétale) aux cimetières
d’Aranc et des Pézières : Lionel TALON expose le projet, le Maire explique que ce projet est
difficilement réalisable au cimetière des Pézières compte tenu de son accès.
-Point de regroupement des poubelles : Lionel Talon propose pour assurer la discrétion des
dépôts d’habiller ces endroits pour un montant TTC de 1539 €. Le Maire propose d'attendre
2024 pour cet investissement car il y aura une distribution de bacs jaunes par HBA pour
chaque foyer à compter de 2024.
-Composteur cimetière d’Aranc : Lionel TALON propose la mise en place d'un composteur
pour un montant de 60€ TTC. Joël est chargé d'étudier ce projet.
-Terrain maison Sigaud situé au Mont d’Aranc : suite à un projet de construction d’un mur, et
après visite des lieux par le Maire et Joël, et afin de retrouver les limites, il faudra
certainement avoir recours à un géomètre.
6. information : compte rendu du conseil d'agglomération du 23 février {rapporteur
D.Mathieu)
Le Maire fait le point des détails financiers de HBA et fait le compte rendu de la délibération
concernant la présentation du PADD pour le PLU d’Aranc.
Monique PALLET demande pourquoi nous ne tenons pas compte des observations formulées
par elle et Nathalie Varignier.
Le Maire répond que toutes les observations ont été adressées au service d'HBA .
ll se renseigne également pour savoir si le PADD peut être mis sur Internet.
. Questions diverses
- Exposition château des ALLYMES du 11 mars au 7 avril (rappel)
Les personnes disponibles sont invitées à proposer leurs aides à l'association
L'exposition est ouverte les mercredis, samedis et dimanches après midi
-Réunion concernant MONTCORNELLES du 1% mars 2023 :
Les collectivités viennent présenter les résultats de l'étude menée par le cabinet
ALTISENS le mercredi 1° mars.
- Café associatif :
Mesdames JOUVE et COUPÉ-LESVIGNE, représentantes de l'Association GASPAR,
proposent la création d’un café associatif sur la commune, il faut être adhérent à l'association
pour avoir l'accès à ce café Quelques détails importants sont à vérifier, tels (occupation de la salle, gratuité pour
loccupation de la salle, service d'alcool ou pas, gratuité de l’adhésion ? etc..)
Une fois tous les éléments réunis, le Conseil Municipal étudiera cette proposition.
La date du prochain conseil municipal est fixée au mardi 11 avril à 20h30
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H21
Le secrétaire de séance, "7" Le Mäire,
Jean-Pierre MONTJOUVENT
HT
Daniel MATHIEU