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Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Fousseret.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DU FOUSSERET (HAUTE-GARONNE)
PLAN LOCAL D'URBANISME
LISTE DES ANNEXES
P.L.U. approuvé le 02/02/2016
Modification n°1 du P.L.U. approuvé le 05/06/2018 (procédure simplifiée)
Modification n°2 du P.L.U. approuvé le 08/02/2022
Révision n°1 du P.L.U. approuvé le 08/02/2022 (procédure « allégée ») Liste des annexes 2
LISTE DES ANNEXES
Liste des Servitudes d’Utilité Publique 31193_liste_SUP_20220208.pdf
Plan des Servitudes d’Utilité Publique 31193_plan_SUP_20220208.pdf
Schéma du réseau d’eau 31193_info_lin_19_01_20220208.pdf
Diagnostic de la défense incendie 31193_info_lin_19_02_20220208.pdf
Schéma directeur d’assainissements 31193_info_surf_19_01_20220208.pdf
Syndicat mixte du Pays Sud Toulousain - Charte
architecturale et paysagère
31193_info_surf_99_1_20220208.pdf
Arrêté préfectoral du 20 novembre 2003
délimitant la zone d’exposition au plomb
31193_info_surf_17_00_20220208.pdf
Arrêté préfectoral instituant sur l’ensemble du
département de la Haute-Garonne une zone de
surveillance et de lutte contre les termites
31193_info_surf_99_2_20220208.pdf
Pour ce dossier, la collectivité a été accompagnée par le groupement :
P.L.U. du Fousseret - Modification n°2 et révision allégée n°1