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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - 2025.02.10 86 EVENEMENT Parade 100 ans CSHB CSHB 12.02.25)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
2025.02.10/86
LS
RUN
ee
Thème
: ÉVÈNEMENT
Objet
:
Parade
pour
les
100
ans
du
Club
des.
Sports
d'Hiver
de
Briançon
(CSHB),
le
mercredi
12
février
2025
organisée
par
le
CSHB
avenue
René
Froger
de
19h30
à 2oho0.
Le
Maire
de
la
commune
de
Briançon
(Hautes-Alpes),
+
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
suivants,
+ _
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 417-10
et
l'article
L 130-4,
+
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R.411-25,
+ _
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
l'article
R
610-5,
+ _
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
et
notamment
l'article
R
116-2,
°__
Vu
le
Règlement
Sanitaire
Départemental
et
notamment
l'article
99.7,
°_
Considérant
la
demande
faite
par
le
CSHB,
le
10
février
2025,
° _
Considérant
qu'il
convient,
pour
des
raisons
d'ordre
et
de
sécurité
publique
et
afin
d'assurer
le
bon
déroulement
de
la
parade
des
100
ans
du
CSHB,
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
ARRÊTE
:
Article
1:
Parade
organisée
par
le
Club
de
Sports
d'Hiver
de
Briançon
dans
le
cadre
du
100"
anniversaire
du
club,
le
12
février
2025
de
19h30
à 20h00.
La
parade
déambulera
depuis
le
pied
de
l'escalator
du
Prorel
jusqu'au
Casino
de
jeux
Circus, Article
2:
Le
stationnement
sera
interdit
avenue
René
Froger
depuis
le
parking
de
l'ancienne
école
du
Prorel
jusqu'au
Casino
de
jeux
Circus,
le
mercredi
12
février
2025
de
17h00
à
20h30,
Article
3:
La
circulation
sera
interdite
avenue
René
Froger
depuis
le
parking
de
l'ancienne
école
du
Prorel
jusqu'au
Casino
de
jeux
Circus,
le
mercredi
12
février
2025
de
19h00
à
20h30.
Les
accès
seront
barrés
par
des
véhicules
de
la
police
Municipale.
Article
4:
La
persistance
de
la
menace
terroriste
sur
notre
territoire
exige
la
mise
en
œuvre
de
mesures
appropriées
pour
assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens
sur
les
sites
où
la
concentration
de
public
est
importante.
La
responsabilité
relève
de
l'organisateur
qui
se
doit
de
mettre
en
place
des
mesures
particulières.
RE
“EE
GR
ONE
ÉNRENENENNNNEN
JRNN
EUNY
Ans
Hôtel
de Ville
| 1 Rue Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél 04 92
21 20
72
1/2 Article
5 :
Tout
véhicule
se
trouvant
en
infraction
avec
le
présent
arrêté
sera
considéré
comme
gênant
et
pourra
être
mis
en
fourrière
outre
les
amendes
encourues
par
le
contrevenant. Article
6
: Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
Justice
Administrative,
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
le
présent
arrêté
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
sa
date
de
publication
et/ou
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit
: e__
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale,
°_
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
‘gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai,
Article
7
: Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
pour
exécution
à Messieurs
:
°_
Monsieur
le
commandant
de
la
Circonscription
de
la
Sécurité
Publique
de
Briançon, Mesdames
et
messieurs
les
responsables
des
services
publics
locaux
concernés,
°__
Monsieur
le
Chef
du
Centre
de
Secours
de
Briançon
e
Et
le
Club
de
Sport
d'Hiver
de
Briançon.
Fait
à
Briançon,
le Arnaud
MURGIA
Le
Maire
Notifié
le:
49
FEV.
20%
D
RE
SRE
ECS
RE
ORNE
EEE
AT
ET
VESSIE
VA
A
R7
CNE]
Hôtel
de
Ville
|1
Rue
Aspirant
Jan
|05100
Briançon
|Tél
o4
92
21
20
72
212