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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - les comptes rendus article)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Union Européenne,
Le dernier compte rendu du Conseil Municipal REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024 Etaient présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE, MM. ROQUEBERT, DESHONS, EVIN, Mmes COURTOUX, SANDY, AGUILA. Absents excusés : M. AMOUROUX (Proc. à M. SANS) 1. CELLIER (Proc. à M. ROQUEBERT) 1. LIVOTI a été élu secrétaire de séance. Ouverture de la séance à 19h35. Après une courte présentation du film « L’expression d’une liberté » et de son projet de réalisation d’un film/documentaire sur Lucille, Madame Isabelle Pérusat sollicite l’aide de personnes pour la constitution des dossiers administratifs nécessaires à ce projet. Le procès-verbal de la séance du 11 avril 2024 a été approuvé à l’unanimité des membres présents. DELIBERATIONS 1° CONSTRUCTION HALLE – EMPRUNTS Il s’agit d’apporter des précisions aux délibérations prises en séance du 11 avril 2024 : les caractéristiques de l'emprunt principal et celles du prêt relai doivent être rajoutées. Approuvée à l’unanimité des membres présents. 2° - PROJET PIETONNIER « CAUSSADES/ROND POINT » Monsieur le Maire rappelle la décision d’engagement des travaux de réalisation du cheminement piétonnier sur la RD 62N entre l’avenue des Caussades et le Rond-Point dit d’Aurignac. Ces travaux impliquent un accompagnement par le Secteur Routier du Conseil Départemental. Une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage doit être signée. Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer cette convention qui précise le coût de l’opération (73 209.75€HT) ainsi que la demande de subvention auprès du Conseil Départemental sur la part restant à la charge de la Commune. A l’unanimité des membres présents, Monsieur le Maire est autorisé à signer cette convention. 3° - PARRAINAGE D’UN CANDIDAT au CONCOURS « UN DES MEILLEURS APPRENTIS DE France 2024 Il s’agit de satisfaire à une demande de la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France qui sollicite un parrainage de CINQUANTE EUROS par candidat. Monsieur le Maire précise qu’une jeune apprentie-fleuriste de la Commune, PERISSE-COLLET Loula, a obtenu la médaille de bronze départementale. Monsieur le Maire propose donc de verser à la SNMOF la somme de 50€ qui sera imputée à l’article 657 du Budget 2024. Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents. 4° - SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE Monsieur le Maire expose qu’un agent titulaire du grade d’Adjoint Technique peut bénéficier d’un avancement de grade. Il faut donc supprimer le poste d’Adjoint Technique à temps complet et créer un poste d’Adjoint Technique Principal 2e classe à temps complet. Accepté à l’unanimité des membres présents. 5° - MISE A JOUR DU RIFSEEP Monsieur le Maire rappelle le projet de régime indemnitaire élaboré lors de la séance du 15 février 2024 qui a été soumis à l’avis du Comité Social Territorial. Ce dernier a émis un avis favorable dans sa séance du 30 avril 2024. Il y a lieu aujourd’hui de valider ce projet de RIFSEEP. RIFSEEP accepté à l’unanimité des membres présents. INFORMATIONS * Colonnes déchets enterrées : travaux de préparation le 3 juin et pose le 7 juin * PPI Antargaz : 11 juin * Commission Déchets : présentation des résultats d’une année de fonctionnement et information sur les journées « Nettoyons la Nature » qui se dérouleront les 27/28 et 29 septembre * Pour répondre aux obligations de transparence en matière d’indemnités perçues par les élus locaux, Monsieur le Maire et les adjoints concernées donnent lecture du montant perçu pour l’année 2023 * Elaboration du planning pour la tenue du bureau de vote lors des Elections Européennes du 9 juin 2024 * Aide aux devoirs : recherche d’un candidat * Prochain conseil d’Ecole : 10 juin L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question étant soulevée, la séance est levée à 21 heures 15. Fait à BOUSSENS, le 24 mai 2024 Le Secrétaire de séance, Le Maire, Antoine LIVOTI Christian SANS