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PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Derval.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
ESPACES ET ELEMENTS CONTRIBUANT A LA TRAME VERTE ET BLEUE
TRAME VERTE
Espace boisé classé à protéger, créer ou conserver (L113-1)
Boisements et bosquets à conserver (L151-23)
Haies, talus, alignements d'arbres à conserver (L151-23)
Arbres isolés à conserver (L151-23)
TRAME BLEUE
Cours d'eau et axes de ruissellement à protéger (L151-23)
Zones humides à conserver (L151-23)
PROTECTION ET EVOLUTION DU PATRIMOINE ET DE L'ESPACE RURAL
Bâtiment rural pouvant changer de destination
Bâtiment patrimonial à préserver (L151-19)
Murets à protéger (L151-19)
RISQUES ET NUISANCES
Atlas des zones inondables des affluents de la Vilaine
Abords des routes départementales
Marge de recul autour des principales voies de circulations
INFORMATIONS
bâti dur
bâti léger
Parcelles
ESPACES ET ELEMENTS CONTRIBUANT A LA TRAME VERTE ET BLEUE
TRAME VERTE
Espace boisé classé à protéger, créer ou conserver (L113-1)
Boisements et bosquets à conserver (L151-23)
Haies, talus, alignements d'arbres à conserver (L151-23)
Arbres isolés à conserver (L151-23)
TRAME BLEUE
Cours d'eau et axes de ruissellement à protéger (L151-23)
Zones humides à conserver (L151-23)
PROTECTION ET EVOLUTION DU PATRIMOINE ET DE L'ESPACE RURAL
Bâtiment rural pouvant changer de destination
Bâtiment patrimonial à préserver (L151-19)
Murets à protéger (L151-19)
RISQUES ET NUISANCES
Atlas des zones inondables des affluents de la Vilaine
Abords des routes départementales
Marge de recul autour des principales voies de circulations
INFORMATIONS
bâti dur
bâti léger
Parcelles
ZONES
Ua : Centralité historique dense et centralité élargie
Ub : Espace urbanisé prolongeant la centralité
Uc : Espace urbanisé majoritairement récent
Ue : Espace urbanisé à vocation économique (Uem, Uec, Uei)
UI : Espace urbanisé à vocation d'équipements (et secteur Ul*)
AUh : Secteur à urbaniser à vocation dominante résidentielle (AUh1, AUh2)
AUe : Secteur à urbaniser à vocation d'activités économiques (AUe1, AUe2)
2AU : Secteur d'urbanisation future non équipé
A : Zone agricole
Ap : Zone agricole à enjeux paysagers
Ae : Espace d'activités au sein de la zone agricole (STECAL)
N : Espaces naturels et forestiers
Np : Espaces naturels de sensibilité particulière
Nl : Espace de loisirs ou d'équipement public au sein de la zone naturelle (STECAL)
SECTEURS DE PROJET
Emplacement réservé
Secteur soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation
MIXITE FONCTIONNELLE
Diversité commerciale à protéger ou à développer
LEGENDE
ZONES
Ua : Centralité historique dense et centralité élargie
Ub : Espace urbanisé prolongeant la centralité
Uc : Espace urbanisé majoritairement récent
Ue : Espace urbanisé à vocation économique (Uem, Uec, Uei)
UI : Espace urbanisé à vocation d'équipements (et secteur Ul*)
AUh : Secteur à urbaniser à vocation dominante résidentielle (AUh1, AUh2)
AUe : Secteur à urbaniser à vocation d'activités économiques (AUe1, AUe2)
2AU : Secteur d'urbanisation future non équipé
A : Zone agricole
Ap : Zone agricole à enjeux paysagers
Ae : Espace d'activités au sein de la zone agricole (STECAL)
N : Espaces naturels et forestiers
Np : Espaces naturels de sensibilité particulière
Nl : Espace de loisirs ou d'équipement public au sein de la zone naturelle (STECAL)
SECTEURS DE PROJET
Emplacement réservé
Secteur soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation
MIXITE FONCTIONNELLE
Diversité commerciale à protéger ou à développer
LEGENDE TABLEAU DES EMPLACEMENTS RESERVES
Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Département de Loire-Atlantique (44)
COMMUNE DE DERVAL
PLAN LOCAL D'URBANISME
Version |
Approbation |
4.2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE
4.2.1. Ensemble de la commune
la boite de l'espace
18 boulevard Babin Chevaye
44200 NANTES
02 40 20 30 57
contact@laboitedelespace.fr
www.laboitedelespace.fr
Version approbation
Commune du Grand-Fougeray
Num Emplacement réservé Descriptif Bénéficiaire Surface (m²)
ER1 Emplacement réservé n°1 Contournement est du bourg Département de Loire Atlantique 229429
ER2 Emplacement réservé n°2 Contournement ouest du bourg Département de Loire Atlantique 283157
ER3 Emplacement réservé n°3 Elargissement de l'accès au moulin du Thu Commune 551
ER4 Emplacement réservé n°4 Extension cour récréation Commune 1998
ER5 Emplacement réservé n°5 Piste cyclable Commune 8873
ER6 Emplacement réservé n°6 Piste cyclable Commune 973
ER7 Emplacement réservé n°7 Piste cyclable Commune 1979
ER8 Emplacement réservé n°8 Piste cyclable Commune 2330
Commune de Mouais
Commune de Pierric
Commune de Sion-les-Mines
Commune de Lusanger
Commune de Jans
Commune de Marsac-sur-Don
Commune de Conquereuil ZONES
Ua : Centralité historique dense et centralité élargie
Ub : Espace urbanisé prolongeant la centralité
Uc : Espace urbanisé majoritairement récent
Ue : Espace urbanisé à vocation économique (Uem, Uec, Uei)
UI : Espace urbanisé à vocation d'équipements (et secteur Ul*)
AUh : Secteur à urbaniser à vocation dominante résidentielle (AUh1, AUh2)
AUe : Secteur à urbaniser à vocation d'activités économiques (AUe1, AUe2)
2AU : Secteur d'urbanisation future non équipé
A : Zone agricole
Ap : Zone agricole à enjeux paysagers
Ae : Espace d'activités au sein de la zone agricole (STECAL)
N : Espaces naturels et forestiers
Np : Espaces naturels de sensibilité particulière
Nl : Espace de loisirs ou d'équipement public au sein de la zone naturelle (STECAL)
SECTEURS DE PROJET
Emplacement réservé
Secteur soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation
MIXITE FONCTIONNELLE
Diversité commerciale à protéger ou à développer
LEGENDE
ZONES
Ua : Centralité historique dense et centralité élargie
Ub : Espace urbanisé prolongeant la centralité
Uc : Espace urbanisé majoritairement récent
Ue : Espace urbanisé à vocation économique (Uem, Uec, Uei)
UI : Espace urbanisé à vocation d'équipements (et secteur Ul*)
AUh : Secteur à urbaniser à vocation dominante résidentielle (AUh1, AUh2)
AUe : Secteur à urbaniser à vocation d'activités économiques (AUe1, AUe2)
2AU : Secteur d'urbanisation future non équipé
A : Zone agricole
Ap : Zone agricole à enjeux paysagers
Ae : Espace d'activités au sein de la zone agricole (STECAL)
N : Espaces naturels et forestiers
Np : Espaces naturels de sensibilité particulière
Nl : Espace de loisirs ou d'équipement public au sein de la zone naturelle (STECAL)
SECTEURS DE PROJET
Emplacement réservé
Secteur soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation
MIXITE FONCTIONNELLE
Diversité commerciale à protéger ou à développer
LEGENDE ESPACES ET ELEMENTS CONTRIBUANT A LA TRAME VERTE ET BLEUE TRAME VERTE Espace boisé classé à protéger, créer ou conserver (L113-1)
Boisements et bosquets à conserver (L151-23)
Haies, talus, alignements d'arbres à conserver (L151-23)
Arbres isolés à conserver (L151-23)
TRAME BLEUE
Cours d'eau et axes de ruissellement à protéger (L151-23)
Zones humides à conserver (L151-23)
PROTECTION ET EVOLUTION DU PATRIMOINE ET DE L'ESPACE RURAL
Bâtiment rural pouvant changer de destination
Bâtiment patrimonial à préserver (L151-19)
Murets à protéger (L151-19)
RISQUES ET NUISANCES
Atlas des zones inondables des affluents de la Vilaine
Abords des routes départementales
Marge de recul autour des principales voies de circulations
INFORMATIONS
bâti dur
bâti léger
Parcelles
ESPACES ET ELEMENTS CONTRIBUANT A LA TRAME VERTE ET BLEUE
TRAME VERTE
Espace boisé classé à protéger, créer ou conserver (L113-1)
Boisements et bosquets à conserver (L151-23)
Haies, talus, alignements d'arbres à conserver (L151-23)
Arbres isolés à conserver (L151-23)
TRAME BLEUE
Cours d'eau et axes de ruissellement à protéger (L151-23)
Zones humides à conserver (L151-23)
PROTECTION ET EVOLUTION DU PATRIMOINE ET DE L'ESPACE RURAL
Bâtiment rural pouvant changer de destination
Bâtiment patrimonial à préserver (L151-19)
Murets à protéger (L151-19)
RISQUES ET NUISANCES
Atlas des zones inondables des affluents de la Vilaine
Abords des routes départementales
Marge de recul autour des principales voies de circulations
INFORMATIONS
bâti dur
bâti léger
Parcelles
TABLEAU DES EMPLACEMENTS RESERVES
Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Département de Loire-Atlantique (44)
COMMUNE DE DERVAL
PLAN LOCAL D'URBANISME
Version |
Approbation |
4.2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE
4.2.2. Bourg
la boite de l'espace
18 boulevard Babin Chevaye
44200 NANTES
02 40 20 30 57
contact@laboitedelespace.fr
www.laboitedelespace.fr
Version approbation
Num Emplacement réservé Descriptif Bénéficiaire Surface (m²)
ER1 Emplacement réservé n°1 Contournement est du bourg Département de Loire Atlantique 229429
ER2 Emplacement réservé n°2 Contournement ouest du bourg Département de Loire Atlantique 283157
ER3 Emplacement réservé n°3 Elargissement de l'accès au moulin du Thu Commune 551
ER4 Emplacement réservé n°4 Extension cour récréation Commune 1998
ER5 Emplacement réservé n°5 Piste cyclable Commune 8873
ER6 Emplacement réservé n°6 Piste cyclable Commune 973
ER7 Emplacement réservé n°7 Piste cyclable Commune 1979
ER8 Emplacement réservé n°8 Piste cyclable Commune 2330