Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 20 n12quater
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 11 n12
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 11 n12
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 13 n12bis
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 18 n12ter
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 13 n12bis
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 17 n special
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 17 n special
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 18 n12ter
Arrêté - Préfecture - Oise - 20201211 RAA N°12
Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 20 n12quater
Document publié le Jeudi 20 décembre 2007
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 2007 12 20 n12quater)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
Recueil des actes administratifs n°12 quater du 20 décembre 2007
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
I PREFECTURE DE L'OISE
N° de
page
CABINET DU PREFET
BUREAU DU CABINET
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 AUTORISANT LES ETABLISSEMENTS MANSARD A METTRE EN ŒUVRE UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AUX ADRESSES SUIVANTES : Route de Compiègne à MONCHY HUMIERES; 63 rue Eugène de Saint-Fuscien à GRANDVILLIERS
1
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 AUTORISANT LA SA GREVIN ET COMPAGNIE A MODIIFIER LE SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE DEJA EXPLOITE à PLAILLY AU PARC ASTERIX 3
ÿ ARRETE DU 11 DECEMBRE 2007 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SURETE DE L'AERODROME DE BEAUVAIS-TILLE 5
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE
PROTECTION CIVILE
ÿ ARRETE DU 11 DECEMBRE 2007 PORTANT ADMISSION DES CANDIDATS AU BREVET NATIONAL DE MONITEUR DES PREMIERS SECOURS EN 2007
8
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DU CONTROLE DE LA LEGALITE
ÿ ARRETE DU 21 NOVEMBRE 2007 PORTANT ARRETE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU THELLE-BRAY
9
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES LIBERTES
PUBLIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT
BUREAU DE L'ETAT CIVIL ET DES ETRANGERS
ÿ ARRETE DU 5 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE D'UNE PLACE A LA GENDARMERIE DE LIANCOURT 11
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE DE 4 PLACES A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA POLICE AUX FRONTIERES DE L'OISE à BEAUVAIS-TILLE
12
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE DE 2 PLACES A LA GENDARMERIE DE MERU 13
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE DE 3 PLACES A LA GENDARMERIE DE ORRY LA VILLE 14 Recueil des actes administratifs n°12 quater du 20 décembre 2007
ÿ ARRETE DU 8 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE D'UNE PLACE A LA GENDARMERIE AUTOROUTE DE BEAUVAIS
15
ÿ ARRETE DU 11 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE D'UNE PLACE A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA POLICE AUX FRONTIERES DE L'OISE à BEAUVAIS-TILLE
16
ÿ ARRETE DU 13 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE D'UNE PLACE A LA GENDARMERIE DE MONTATAIRE 17
ÿ ARRETE DU 14 DECEMBRE 2007 PORTANT CREATION A TITRE PROVISOIRE D'UN LOCAL DE RETENTION ADMINISTRATIVE DE 4 PLACES A LA DIRECTION DE LA POLICE AUX FRONTIERES DE L'OISE à BEAUVAIS-TILLE
18
BUREAU DE LA REGLEMENTATION ET DES ELECTIONS
ÿ ARRETE DU 4 DECEMBRE 2007 AUTORISANT L'ENTREPRISE PRIVEE "SARL VIGILANCE SECURITE PROTECTION" à SAINTE GENEVIEVE A EXERCER LES ACTIVITES PRIVEES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE
19
II PREFECTURE DE LA REGION PICARDIE
PREFECTURE DE LA SOMME
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
ÿ ARRETE DU 7 DECEMBRE 2007 PORTANT CONSTITUTION DU CONSEIL PEDAGOGIQUE DE L'INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS DU CENTRE HOSPITALIER INTERDEPARTEMENTAL DE CLERMONT DE L'OISE
20
ÿ ARRETE DU 7 DECEMBRE 2007 PORTANT CONSTITUTION DU CONSEIL PEDAGOGIQUE DE L'INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS
21
III DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
ÿ ARRETE DU 20 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE DÛ A LA CMC CREIL AU TITRE DE L'ACTIVITE DECLAREE AU MOIS DE MAI 2007
22
ÿ ARRETE DU 20 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE DÛ AU CH DE CLERMONT DE L'OISE AU TITRE DE L'ACTIVITE DECLAREE AU MOIS DE MAI 2007
25
ÿ ARRETE DU 20 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE DÛ AU CH DE PONT STE MAXENCE AU TITRE DE L'ACTIVITE DECLAREE AU MOIS DE MAI 2007
28
ÿ ARRETE DU 20 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE DÛ AU CH DE COMPIEGNE AU TITRE DE L'ACTIVITE DECLAREE AU MOIS DE MAI 2007
31
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE VERSEES SOUS FORME DE DOTATION OU DE FORFAIT ANNUEL, DU CENTRE HOSPITALIER DE SENLIS POUR L'EXERCICE 2007
34
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE VERSEES SOUS FORME DE DOTATION OU DE FORFAIT ANNUEL, DU CENTRE HOSPITALIER DE CREIL POUR L'EXERCICE 2007
36
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE VERSEES SOUS FORME DE DOTATION OU DE FORFAIT ANNUEL, DU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT POUR L'EXERCICE 2007
38 Recueil des actes administratifs n°12 quater du 20 décembre 2007
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE VERSEES SOUS FORME DE DOTATION OU DE FORFAIT ANNUEL, DU CENTRE HOSPITALIER DE COMPIEGNE POUR L'EXERCICE 2007
40
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE PRESTATIONS APPLICABLES A L'ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE MENTALE "LA NOUVELLE FORGE"" POUR L'EXERCICE 2007
42
ÿ ARRETE DU 24 JUILLET 2007 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE VERSEES SOUS FORME DE DOTATION OU DE FORFAIT ANNUEL, DU CENTRE DE READAPTATION CARDIAQUE Léopold BELLAN (OLLENCOURT) POUR L'EXERCICE 2007
44
ÿ ARRETE DU 27 JUILLET 2007 FIXANT LES TARIFS JOURNALIERS DE PRESTATIONS APPLICABLES A LA MAISON DE CONVALESCENCE SPECIALISEE "LE CHÂTEAU DU TILLET" POUR L'EXERCICE 2007
46
ÿ ARRETE DU 10 DECEMBRE 2007 PORTANT FERMETURE IMMEDIATE DU RESTAURANT A L'ENSEIGNE "PALAIS DE CHANTILLY" à GOUVIEUX
48
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
SERVICE AGRICULTURE-FORET-ENVIRONNEMENT
ÿ ARRETE DU 29 NOVEMBRE 2007 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES–TYPE DES MESURES DE GESTION PREVUES DANS LE DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE "MARAIS DE SACY-LE-GRAND"
50
ÿ ARRETE DU 10 DECEMBRE 2007 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES–TYPE DES MESURES DE GESTION PREVUES DANS LE DOCUMENT D'OBJECTIFS DU SITE D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE "COTEAUX DE LA VALLEE DE L'AUTOMNE"
67
TRESORERIE GENERALE DE L'OISE
ÿ ARRETE DU 6 DECEMBRE 2007 PORTANT AFFECTATION DEFINITIVE D'UNE PARTIE D'IMMEUBLE SITUE à BEAUVAIS AU MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES
87
AVIS ET INFORMATIONS
I PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES
BUREAU DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE
L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
ÿ DECISIONS DU 7 DECEMBRE 2007 RELATIVES A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL DE L'OISE
89
II CENTRE HOSPITALIER DE CHAUNY
ÿ AVIS D'OUVERTURE DE CONCOURS INTERNES SUR TITRES POUR L'ACCESSION AU CORPS DE CADRES DE SANTE, 2 POSTES "FILIERE INFIRMIERE" ET 1 POSTE "FILIERE MEDICO-TECHNIQUE" POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHAUNY (AISNE)
90