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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Biriatou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM110324)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Mairie de Biriatou
Biriatuko Herriko Etxea
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES EN SEANCE ORDINAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2024
OBJET N° LIBELLE VOTES OBTENUS
. \ . LL Adopté à 1 Approbation du procès-verbal du conseil du 29 janvier 2024 , LL.
l'unanimité té à
2 Rythmes scolaires DeoP: a : l’unanimité
3 Approbation du PEDT 2024-2027 pt l'unanimité
4 Signature de la convention tripartite relative à la prise en Adopté à
compte du fonds d’innovation petite enfance l'unanimité
5 Signature de la convention de partenariat relative au Adopté à
fonctionnement du Relais Petite Enfance Urbidaia l’unanimité
6 Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Adopté à
Caisse d’Allocation Familiale (CAF) l'unanimité
- Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets Adopté à
« Terre de Jeux 2024 » l’unanimité
8 Contrat de location gérance de la salle polyvalente du Xoldo : Adopté à
signature de l’avenant 1 l'unanimité
Adopté à 9 Prime MAEC , P . !
l’unanimité
10 Autorisation de mandatement des dépenses nouvelles Adopté à
d'investissement avant le vote du budget l’unanimité
Adopté à la
11 Mise à jour de l’adressage sur le cadastre majorité, (2 abstentions - 2
contre)
12 Biltzar des communes du Pays basque : désignation du Adopté à
représentant et du suppléant de la commune et adhésion l’unanimité
Le Maire,
Solange DEMARCQ-EGUIGUREN
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau d'affichage le 12 mars 2024.