Déliberation - installation de nouveaux conseillers&refresh=

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Déliberation - installation de nouveaux conseillers&refresh= Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune d'Avallon. Lien du pdf (Déliberation - installation de nouveaux conseillers&refresh=)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales, Envoyé en préfecture le 19/12/2022

É Reçu en préfecture le 19/12/2022 REPUBLIQUE FRANÇAISE |

Publié le |

EXTRAIT DU REGISTRE ID : 089-218900256-20221215-120 15 12 2022-DE DEPARTEMENT DE L'YONNE

des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

MAIRIE

D'AVALLON de la VILLE d'AVALLON

L'an deux mil vingt-deux, le quinze décembre à 19 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville —

salle des Maréchaux, sous la présidence de Madame Jamilah HABSAOUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

Présents : 22

Absent(es) représenté(es) :

Monsieur Tony CHEVAUX donne pouvoir à Madame Jamilah HABSAOUI

Monsieur Nicolas COCHEFERT donne pouvoir à Monsieur Alain GUITTET Monsieur Éric JODELET donne pouvoir à Monsieur Gérard GUY ARD

Madame Isabelle MARTANI (retard annoncé) donne pouvoir à Monsieur Camille BOERIO

Absents excusés : Madame Agnès JOREAU

Absents non excusés : Mesdames Myriam GILLET-ACCART et F anny BOUVIER

Secrétaire de séance : Madame Léa COIGNOT

N° 120 - 15/12/2022

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

Considérant les démissions du conseil municipal reçues de Madame Nathalie ROMANOWSKI (le 25 novembre 2022) et de Madame Sandrine CHAUVEAU (le 30 novembre 2022),

Conformément à l'article L.270 du Code Electoral, les candidats suivants de la liste « Ambition Citoyenne et

Solidaire pour Avallon » :

Ÿ”_ Monsieur Didier OUDIN

Ÿ” Monsieur Pierre BURGARELLA (du fait de la décision de ne pas siéger reçue de Madame Solène

LANDFRIED)

ayant tous deux accepté de siéger au sein de l’assemblée, sont appelés à siéger au sein du conseil municipal

d’Avallon.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

INSTALLE Messieurs Didier OUDIN et Pierre BURGARELLA dans leurs fonctions de conseiller

municipal d’Avallon.

POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME,