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Déliberation - dcm2023111416 nomination dune rue ferme leon jacquot
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023111416 nomination dune rue ferme leon jacquot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Animaux,
REGISTRE DES DCM_20231114_16
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 14 novembre 2023
Nombre de conseillers :
– en exercice : 13
– présents : 10
– votants : 6
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 9 novembre 2023, s’est
réuni le 14 novembre 2023 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de de Lydie
CHANEZ, 1ère adjointe et avec Elodie MELET pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU, Michaël FUMEY, Sébastien
GUILLAUME, Elodie MELET, Séverin PASKIEWICZ, Jean-Yves QUETY, Philippe SCHENCK,
Jérôme SERRETTE
Conseillers municipaux absents excusés :
Florent SERRETTE, Joël ALPY, Camille BARBAZ
Elodie MELET a été désignée secrétaire de séance. La séance est ouverte à 19h30.
Objet : Nomination de la rue menant à la ferme de M. Léon JACQUOT
L’exploitant agricole M. Léon JACQUOT souhaite une adresse pour sa ferme afin de déposer une
boite aux lettres. Cette voirie communale n’a pas de nom, il est donc proposé au conseil municipal
de nommer cette rue. Des propositions sont faites :
- Rue de l’association foncière
- Rue de la tourbière
- Rue de la Seigne
- Rue de la réserve
-
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de nommer cette rue : « Rue de la Seigne ».
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour le Maire empêché,
La 1ère adjointe,
Lydie CHANEZ