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Arrêté - arrtes courses cycliste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Arrêté - arrtes courses cycliste)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LA
VOIRIE
COMMUNALE
ET
DÉPARTEMENTALE
EN
AGGLOMERATION
Madame
Martine
VENTURINI
—
Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et
22132,
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
et
complété,
Considérant
qu’à
l’occasion
d’une
épreuve
cycliste
organisée
par
le
Comité
d’organisation
du
tour
du
nord
Isère
(COTNI)
et
dont
CHAPAREILLAN
est
la
commune
de
départ
de
cet
évènement
il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
Rue
du
Cernon
et
Rue
du
Souvenir
Français.
Article
I
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
Fait
à
CHAPAREILLAN,
le jeudi
4
Avril
2024.
ARRETE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
de
l’épreuve
cycliste
féminine
internationale
de
haut
niveau
organisée
par
le
COTNI,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
temporairement
règlementés
dans
les
conditions
ci-après
définies,
à la
période
indiquée
à l’article
3.
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits:
Entre
l’habitation
située
au
n°
51
Rue
du
Cernon
et la
Place
de
la
Mairie.
La
circulation
sera
interdite
à
partir
de
l’habitation
située
au
n°
39
Rue
du
souvenir
Français,
direction
la
Place
de
la
Mairie.
La
réglementation
prévue
à l’article
2
sera
applicable
du
dimanche
2 juin
2024,
7h00
au
dimanche
2 juin
2024,
18h00. Les
conditions
normales
de
stationnement
et
de
circulation
seront
rétablies
sous
le
contrôle
du
garde
champêtre
municipal. La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à l’instruction
sur
la
signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
La
commune
de
Chapareillan
assurera
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation. Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
aux
emplacements
de
stationnement
Rue
du
Cernon
et
au
droit
de
l'habitation
située
au
n°
39
Rue
du
Souvenir
Français.
Madame
le Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le Garde
Champèêtre,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
aux
organisateurs
de
la course. REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LA
VOIRIE
COMMUNALE
EN
AGGLOMERATION
Madame
Martine
VENTURINI
—
Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et
2213.2,
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
et
complété,
Considérant
qu’à
l’occasion
d’une
épreuve
cycliste
organisée
par
le
Comité
d’organisation
du
tour
du
nord
Isère
(COTNI)
et
dont
CHAPAREILLAN
est
la
commune
de
départ
de
cet
évènement
il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
:
Place
de
la
Mairie,
Chemin
des
écoliers
et
Avenue
du
Granier.
Article
I
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
Fait
à
CHAPAREILLAN,
le jeudi
4 Avril
2024.
ARRETE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
de
l’épreuve
cycliste
féminine
internationale
de
haut
niveau
organisée
par
le
COTNI,
le
stationnement
et
la
circulation
seront
temporairement
règlementés
dans
les
conditions
ci-après
définies,
à la
période
indiquée
à l’article
3.
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits:
Sur
la
place
de
la
Mairie,
le
parking
OUEST
de
l’église
—
Avenue
du
Granier
et
sur
l’ensemble
des
parkings
situés
à
proximité
de
la
salle
polyvalente
et
du
groupe
scolaire
—
Chemin
des
écoliers
(une
circulation
à
double
sens
sera
mise
en
place
entre
la
Place
de
la
Gare
et
l'habitation
située
au
n°190
Chemin
des
écoliers)
La
réglementation
prévue
à
l’article
2
sera
applicable
du
vendredi
31
mai
2024,
22h00
au
dimanche
2
juin
2024,
18h00
inclus.
Les
conditions
normales
de
stationnement
et
de
circulation
seront
rétablies
sous
le
contrôle
du
garde
champêtre
municipal. La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à L’instruction
sur
la
signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
La
commune
de
Chapareillan
assurera
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l’entretien
et
la
dépose
de
cette
signalisation. Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
sur
la
place
de
la
Mairie,
sur
le
parking
OUEST
de
l’église
et
sur
l’ensemble
des
parkings
situés
Chemin
des
écoliers.
Madame
le Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le Garde
Champêtre,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
aux
organisateurs
de
la course. REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LA
VOIRIE
COMMUNALE
ET
DEPARTEMENTALE
EN
AGGLOMERATION
Madame
Martine
VENTURINI
-
Maire
de
CHAPAREILLAN
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211.1,
L2212.2,
L2212.5,
L2213.1
et 2213.2,
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire,
VU
le
Code
de
la Route,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété,
Considérant
qu’à
l’occasion
d’une
épreuve
cycliste
organisée
par
le
Comité
d’organisation
du
tour
du
nord
Isère
(COTNI)
et
dont
CHAPAREILLAN
est
la commune
de
départ
de
cet
évènement
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
des
coureuses
cyclistes.
Article
1
:
Article
2
:
Article
3
:
Article
4
:
Article
5
:
Article
6
:
ARRETE
Pour
permettre
le
bon
déroulement
de
l’épreuve
cycliste
féminine
internationale
de
haut
niveau
dans
sa
traversée
de
la commune
de
CHAPAREILLAN,
la
circulation
sera
temporairement
règlementée
dans
les
conditions
ci-
après
définies,
à la période
indiquée
à l’article
3.
La
course
débutera
de
la
Place
de
la
Mairie
et
empruntera
la
Rue
du
Cernon,
la
Place
du
Pilon
et
la
Route
de
Barraux. Les
intersections
des
voiries
seront
fermées
à la circulation
le temps
du
passage
des
coureuses
cyclistes.
La
réglementation
prévue
à
l’article
2
sera
applicable
du
dimanche
2
juin
2024,
11h00
au
dimanche
2
juin
2024,
14h00.
Les
conditions
normales
de
stationnement
et
de
circulation
seront
rétablies
sous
le
contrôle
du
garde
champêtre
municipal. La
signalisation
rendue
nécessaire
par
la
réglementation
de
la
circulation
faisant
l’objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
à l’instruction
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6 novembre
1992.
Des
barrières
de
police
seront
installées
à chaque
intersection
de
voirie
avec
le tracé
de
la course.
Madame
le
Maire
de
CHAPAREILLAN,
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Pontcharra,
Monsieur
le Garde
Champèêtre,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
aux
organisateurs
de
la course.
Fait
à
CHAPAREILLAN,
le jeudi
4 Avril
2024.
Le
Maire,
frtine
VENTURINI