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Déliberation - DCM202312 51+RENOUVELLEMENT+ORGANISATION+TEMPS+
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202312 51+RENOUVELLEMENT+ORGANISATION+TEMPS+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE Envoyé en préfecture le 20/12/2023
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Recu en préfecture le 20/12/2023 COMMUNE DE SONNAZ Publié le ID : 073-217302884-20231218-202312 51-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 10
Votants :7
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023
Présents : MMES LECERCLE - ENGELMANN - DUVAL — JACQUIER
MM. ROCHAIX — BOUVIER — EXPOSITO — PIN - OGEZ - ROUSSEAU
Absents excusés : MMES ROULET -- ESCOFFIER -— PERRET — BONET - ROCHAIX MM. MACIASZCZYK — CAMPI —- BOUGAULT — CARTEREAU
Pouvoirs : Mme ROULET donne pouvoir à Mme JACQUIER Mme ESCOFFIER donne pouvoir à M. BOUVIER
M. MACIASZCZYK donne pouvoir à M. ROCHAIX
Mme PERRET donne pouvoir à Mme DUVAL
M. CAMPI donne pouvoir à M. EXPOSITO
M. BOUGAULT donne pouvoir à M. PIN
Mme ROCHAIX donne pouvoir à Mme LECERCLE
DCM 2023_12_ 51 RENOUVELLEMENT DE L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Monsieur le Maire indique que le Directeur des services académiques demande, tous les trois ans, de renouveler la demande de dérogation des horaires de l'école (semaine de quatre jours).
il propose au Conseil municipal de maintenir la semaine de quatre jours selon les modalités suivantes :
> Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h45 à 16h30.
Il précise que le Conseil d'école a émis favorable à l'unanimité pour le maintien de l'organisation du temps scolaire tel que proposé.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- _ APPROUVE l’organisation du temps scolaire selon la semaine de quatre jours, suivant les jours et
horaires précités.
Délibération adoptée à l'unanimité
Copie conforme