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Compte-Rendu - convoc 16 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arpaillargues-et-Aureillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convoc 16 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ Arpaillargues
et
Aureilhac,
le 7
juin
2023
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aa
Vendredi
16
juin
2023
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
Dans
l'attente,
recevez
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Gérard
DAUTREPPE,
(
Ordre
du
jour
:
VU
|
"Approbation
du
précédent
compte
rendu
| À
Création
d’une
commission
extramunicipale
photovoltaïque
Projet
de
construction
d'un
bâtiment
au
parc
Charles
de/Gaülle
Défense
en
justice
et
désignation
d’un
avocat
L 71
Charges
de
scolarisation
école
Dolto
2022-2023
|
|
Subventions
2023
aux
associations
|
Référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
au
1°
janvier
2024
Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
et
immobilisations
en
M57
Rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
2022
Règlement
intérieur
du
cimetière
communal
|
Mise
au
pilon
de
livres
de
la bibliothèque
municipale
“ Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Mairie
- 30700
Arpaillarques
& Aureilhac
- Tél.
04.66.22.10.14
- Fax
04.66.22.63.15
- contact@arpaillarques-aureilhac.fr
- www.arpaillarques-aureilhac.fr