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Convocation - convocation conseil municipal 071022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 071022)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Éducation,
FORBACH, le 29 SEP. 2022
VILLE DE
FORBACH
Direction Générale
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 19è"° Séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 07 Octobre 2022 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2022
2. Décisions prises en vertu de l'art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Vie Associative et Sportive
3.1 Subventions exceptionnelles pour l’année 2022
3.2 Forb'Estivales 2022 : Subventions
3.3 Charte des Conseils de Quartiers
4. Vie Culturelle et Citoyenne
4.1 Harmonie Municipale : Modification de la Convention de partenariat
4.2 Galerie Tét de l'Art : Nominations
4.3 Galerie Têt de l'Art : Demande de subvention exceptionnelle
5. Enseignement
5.1 Cités Educatives : Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Educative
5.2 Participation financière aux sorties pédagogiques pour l’année scolaire 2022/2023 5.3 Participation financière aux séjours de découvertes pour l'année 2022/2023
5.4 Dispositif « Petits Déjeuners » pour l’année 2022/2023
6. Urbanisme
6.1 Validation de la servitude de passage Enedis
6.2 Cession d'une parcelle communale — Rue Guy de Maupassant
6.3 Cession d'une parcelle communale — Rue du Pont
6.4 Projet d'Aménagement et de Développement Durable : Point d'étape
7. Voirie —- Réseaux divers
7.1 Avenant n°18 Réseau de chaleur — Cofely
7.2 Contrat de Concession — Réseau de chaleur des communes de Forbach et Behren-lès- Forbach
8. Logement
8.1 « Les Jardins du Vieux Couvent » et « Foyer du Jeune Travailleur et de l'Etudiant »
Tarifications 20239. Personnel communal
9.1 Modification du Tableau des Emplois
9.2 Besoins en personnel dans le cadre du dispositif du soutien scolaire
10. Commande Publique
10.1 Convention de coopération avec la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de
France concernant la clause sociale d'insertion dans les marchés publics
11. Finances
11.1 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
11.2 Décision Modificative
11.3 Clôture du budget Lotissement Simon 3