Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 05 17 05 17 envoi le 10 05 17
Convocation - 10 17 10 2018 envoi le 09 10 2018
Convocation - 05 18 04 2018 envoi le 06 04 2018
Procès Verbal - 04 PV 19 04 17
Déliberation - 09 19 09 2018 envoi le 12 09 2018
Compte-Rendu - 05 19 05 16 signee envoi le 11 05
Convocation - 06 15 06 16 signee envoi le 08 06
Convocation - 02 24 02 16 signee Envoi le 17 02
Convocation - 01 25 01 17 envoi le 17 01 17
Déliberation - 01 17 01 2018 envoi le 11 01 2018
Convocation - 04 19 04 17 envoi le 10 04 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Convocation - 04 19 04 17 envoi le 10 04 17)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie
le 10 avril
2017
de
St
Laurent
de
Mure
St Hancrent de Are
DIRECTRICE
GENERALE
DES
SERVICES
Votre
interlocutrice
: Claude
VICARIO
&
:0472483885
Nos
réf.
: CV/MAM/conseil
municipal/convocation
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
conviés
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
MERCREDI
19
AVRIL
2017
A
20
heures
MAIRIE,
Salle
du
Conseil
Municipal
(1°
étage)
L'ordre
du
jour
est le suivant
:
1)
Election
d’un
délégué
titulaire
de
la commune
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
Murois
(SIM)
2)
Election
d’un
délégué
suppléant
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
«Le
Verger
»
3)
Election
d’un
représentant
de
la commune
auprès
de
l’Ecole
de
Musique
Vincent
d’Indy
4)
Election
d’un
membre
de
la
commission
«
Travaux
bâtiments,
réseaux,
voiries
»
5)
Election
d’un
membre
de
la commission
« Action
Culturelle
»
6)
Election
d’un
membre
de
la commission
« Qualité
urbaine,
valorisation
de
la ville
»
7)
Décision
modificative
n°1
— budget
principal
de
la commune
8)
Avis
relatif
à
la
demande
de
remise
gracieuse
présentée
par
le
régisseur
titulaire
de
la
régie
de
recettes
du
Guichet
Unique
9)
Autorisation
pour
le versement
d’un
fonds
de
concours
à la CCEL
10) Demande
de
subvention
à l’ Agence
de
l’Eau
dans
le cadre
du
programme
« zéro
pesticide
»
11) Amortissement
des
biens
: délibération
modificative
de
la délibération
du
15
décembre
2004
12) Demande
de
subvention
auprès
du
Fonds
interministériel
pour
la
prévention
de
la
délinquance
(E.I.P.D.)
2017
13) Avenant
n°1
au
contrat
de
délégation
pour
l’exploitation
du
service
public
de
distribution
d’eau
potable
14)
Convention
d’objectifs
—
Communes
de
Saint
Bonnet
de
Mure,
de
Saint
Laurent
de
Mure
et
Relais
d’assistants
maternels
15) Règlement
intérieur
de
l’accueil
de
loisirs
et des
séjours
vacances
16)
Tarifs
de
l’ Accueil
de
loisirs
et des
séjours
de
vacances
17) Règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
et
Service
Minimum
d’Accueil
18)
Tarifs
des
accueils
périscolaires
19)
Subventions
aux
associations
20)
Syndicat
Intercommunal
Murois
— rapport
annuel
2016
21)
Questions
diverses.
Madame
le Maire,
Christiane
GUIC
É
+
2 Route
d'Heyrieux
—
69720
SAINT
LAURENT
DE
MURE