Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocations cm 1295
Convocation - convocation cm 11 fevrier 1612
Conseil Municipal - convoc cm 2606 1302
Convocation - convocation cm du 2 juillet 2026 1674
Conseil Municipal - convoc cm 250252025 1509
Convocation - convocation cm 14 janvier 1605
Convocation - convocation du conseil municipal du mercredi 17 de
Convocation - convocation du conseil municipal du 25 janvier 202
Compte-Rendu - compte rendu cm 18 juin 2018 867
Convocation - convocation cm du 12112025 1583
Convocation - convocation cm du 2409 1312
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fléville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 2409 1312)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE FLEVILLE-DEVANT-NANCY 18 rue du Château — 54710 FLEVILLE Tél. 03.83.26.35.25 — Fax 03.83.26.13.84 wwwWw.fleville.fr Fléville-devant-Nancy, 18 septembre 2024 Cher(e)s Collègues, Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal, qui se tiendra : Mardi 24 septembre 2024 à 19H00 Salle du Conseil Municipal Hôtel de ville Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2024. DECISION DU MAIRE : 10-2024 : BP 2024 Virement de crédits N°1 ORDRE DU JOUR : Rapporteur Alain BOULANGER 1/ Versement d’une indemnité d’éviction pour récupération du terrain nécessaire à la réalisation d’un équipement sportif 2/ Délimitation du nouveau périmètre des abords du monument historique de Fléville (château). 3/ Lignes directrices de gestion 4/ Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade 5/ Versement d’une indemnité pour congés non pris Rapporteur Laurence PECORARI 6/ Avenant financier à convention d’objectif du CTG pour les activités périscolaires 7/ Avenant financier à convention d’objectif du CTG pour les activités extrascolaires Rapporteur Valérie HANSSLER 8/ Présentation des modalités de la Zone à Faibles Emissions — mobilité (ZFE-m) de la Métropole du Grand Nancy — Demande d’avis 9/ Mise en œuvre des services d’information et d’accueil du demandeur de logement social (SIAD) et convention y afférant. Rapporteur Hervé ALT 10/ Mandat pour le déplacement au Sénat 11/ Convention de mutualisation du délégué à la protection des données avec la Métropole du Grand Nancy 12/Convention constitutive du groupement de commandes pour l’acquisition de matériel et consommables d’hygiènes et d’entretien des locaux. 13/ Contrat de renouvellement de la carte d’achat public Questions diverses Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e)s Collègues, à l’assurance de mes salutations distinguées. lain BOULANGER, aire de Fléville-devant-Nancy