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Convocation - 2026 24 election des delegues au syndicat mixte du bassin versant de l arize smbva
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Convocation - 2026 24 election des delegues au syndicat mixte du bassin versant de l arize smbva)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE DU 2 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
avril
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 23/03/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
pour:
46
Votes
contre
:
0
Abstentions
:
0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat},
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas),
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
{Les
Bordes
sur
Arize),
GUION
DE
MERITENS
Alix
(Camarade},
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex),
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Stéphane
(Durfort},
BUSATO
Philippe
(Fornex},
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
{Le
Fossai},
FOURNIE
Arièle
{(Gabre),
DE
KERIMEL
Maîhieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNE
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIERES
Lydia
(Lézat
sur
Lèze)},
MAINGUY
Agaïîhe
{Loubaut),
BERDOU
Raymond,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
(Le
Mas-d'Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple},
CARAMEL
Luc
(Montfa}),
GIRAULT
Julie
(Païlhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat},
BOSCH
Elise
(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
{(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
(Sieuras),
TATAREAU
André
(Thouars
sur
Arize},
JALOUX
Philippe
{Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
ABSENTS
:
ETAIENT
EXCUSES
:
PEZE
Alain
(Lézat
sur Lèze},
ARAGON-DUPONT
Mylène
{Le
Mas
d'Azil),
PROCURATIONS
:
PEZE
Alain
à
BLANDINIERES
Lydia,
ARAGON-DUPONT
Mylène
à
BERDOU
Raymond.
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
:
MAURETTE
Carole
Délibération
n° 2026-24
Mise
en
ligne
à
la
date
du
retour
du
visa
Objet
:
ÉLECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
MIXTE
DU
BASSIN
VERSANT
DE
L'ARIZE
(SMBVA)
Monsieur
le
Président
rappelle
au
Conseil
Communautaire
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arize
Lèze
au
Syndicat
Mixte
du
Bassin
Versani
de
l'Arize
(SMBVA)
pour
la
compétence
gestion
de
la
rivière
Arize
et
GEMAPI
et
qu'il
convient
conformément
aux
statuts
d'
élire
les délégués
au
sein
de
ce
syndicat
;
Les
délégués
communautaires
suivants,
ayant
obtenus
la majorité
absolue
lors
du
vote
à
bulletins
secrets,
ont
été
élus
délégués
titulaires
au
SMBVA:
7 Délégués
titulaires
:
Mme
MONNEREAU
Estelle
M.
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
M.
ABIVEN
Jacques
M.
MILHORAT
Laurent
M.
BERDOU
Raymond
M.
SANS
Jean-François
M.
COMMENGE
Pairice
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
R
E
C
U
Le
Président,
MAURETTE
Carole
PANIFOUS
03 AVR. 2025
É
dl
LA
SOUS-PREFE
fc
CTUR
2
DE
ST-GIRONS
Ë